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Arrêté n° PV de séance du 17 septembre 2025 - publié le 21/11/2025
Séance du 17 SEPTEMBRE 2025
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Arrêté n° 2025-1116 - publié le 27/11/2025
portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2025
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Arrêté n° 2025-1117 - publié le 27/11/2025
portant décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2025
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Arrêté n° 2025-1118 - publié le 27/11/2025
portant décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d'eau potable pour l'exercice 2025
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Arrêté n° 2025-1120 - publié le 27/11/2025
portant décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2025
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Arrêté n° 2025-1121 - publié le 27/11/2025
portant modification de l'autorisation de programme par décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2025
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Arrêté n° 2025-2697
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC DE LA PROMENADE PIERRE VERNIER SISE AU VAL PLAISANCE
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Arrêté n° 2025-2709
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA SOMME SISE AU CENTRE VILLE
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Arrêté n° 2025-2710
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU GENERAL GALLIENI SISE AU CENTRE VILLE
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Arrêté n° 2025-2711
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA SISES SECTIONS QUARTIER LATIN TRIANON ET CENTRE VILLE