Séance du 19 NOVEMBRE 2025
Date de publication
Référence
PV de séance du 19 novembre 2025
Date du CM
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217 résultats
portant décision modificative n° 3 du budget principal primitif pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-1189
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 17/12/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 17 décembre 2025
Date du CM
Séance du 04 DÉCEMBRE 2025
Date de publication
Référence
PV de séance du 4 décembre 2025
Date du CM
portant approbation du rapport de la société anonyme d'économie mixte SECAL pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-1184
Date du CM
portant approbation du rapport de la société anonyme d'économie mixte Sud Habitat pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-1186
Date du CM
relative au rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-1224
Date du CM
relative au rapport sur le prix et la qualité du service public de la résidentialisation du secteur de N'Du pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-1226
Date du CM
autorisant l'attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif dans le cadre de l'appel à projets pour l'année 2026 et la signature des conventions correspondantes
Date de publication
Référence
2025-1206
Date du CM
relative aux décisions prises par le Maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2025
Date de publication
Référence
2025-1227
Date du CM