Résultats de recherche

portant délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal

portant création de la commission du règlement intérieur

portant règlement intérieur du conseil municipal

levant le vote à scrutin secret pour la désignation des membres des commissions municipales

portant désignation des membres des commissions municipales

autorisant la signature de conventions de partenariat pour la mise en œuvre de la politique culturelle de la Ville

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE BARLEUX SISE SECTION CENTRE VILLE

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC A L’ANGLE DE LA RUE DE L’ALMA-ANDRE BALLANDE ET DU BOULEVARD VAUBAN SIS SECTION CENTRE

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’EMPRISE DE LA RUE GEORGES PISIER SISE SECTION AERODROME

autorisant l'adhésion de la Ville à l'association "Club Croisière de Nouvelle-Calédonie"