portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 du budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés
Date de publication
Référence
2026-675
Date du CM
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portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 du budget annexe de la gestion du service d'eau potable
Date de publication
Référence
2026-676
Date du CM
portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 du budget annexe de la gestion du service d'assainissement collectif
Date de publication
Référence
2026-677
Date du CM
portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 du budget annexe des services funéraires
Date de publication
Référence
2026-678
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 23/06/2026
Date de publication
Référence
LISTE du 23 juin 2026
Date du CM
Séance du 23 AVRIL 2026
Date de publication
Référence
PV de séance du 23 avril 2026
Date du CM
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES EUGENE PORCHERON ET DE SEBASTOPOL SISES AU QUARTIER LATIN
Date de publication
Référence
2026-1475
ARRETE ABROGEANT ET REMPLACANT L ARRETE 83-828 DU 07 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LA VILLE DE NOUMEA_compressed
Date de publication
Référence
2026-1432
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ROUTE DE L ANSE VATA SISE SECTION FAUBOURG BLANCHOT
Date de publication
Référence
2026-1492
ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME VALERIE-ANNE DELRIEUADJOINT AU COMMANDANT D UNITEPOLE OPERATIONNELDIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE
Date de publication
Référence
2026-1494