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CMJ, le bilan : des projets toujours aussi ambitieux
Enfance, jeunesse, famille
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261 résultats
portant adoption du projet de modification n° 2 du plan d'urbanisme directeur (PUD) et habilitation du maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud
Date de publication
Référence
2023-1385
Date du CM
Adoption du projet de modification n° 3 du plan d'urbanisme directeur (PUD) et habilitation du maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud
Date de publication
Référence
2023-1386
Date du CM
portant ajustements organisationnels de la Direction des Risques Sanitaires (DRS)
Date de publication
Référence
2023-1369
Date du CM
fixant le cadre réglementaire des effectifs des écoles pour l'année 2023
Date de publication
Référence
2023-1366
Date du CM
portant modification des autorisations de programme et des crédits de paiement par décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2023
Date de publication
Référence
2023-1361
Date du CM
portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2023
Date de publication
Référence
2023-1362
Date du CM
modifiant le règlement intérieur du Centre Funéraire Municipal
Date de publication
Référence
2023-1367
Date du CM