Délibérations et autres actes

Conformément aux dispositions du code des communes de Nouvelle-Calédonie, la ville de Nouméa met en ligne tous les actes règlementaires pris au sein de la collectivité.

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Les autres actes
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Arrêté n° 2023-4094

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU CABINET DU MAIRE

Arrêté n° 2023-4130

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-4140

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE A L ANSE VATA

Arrêté n° 2023-4110

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LOTS 418 ET 295 RUE DU GENERAL MANGIN AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-4117

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION A L ANSE VATA LORS DE LA SAINT SYLVESTRE

Arrêté n° 2023-4118

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION PROMENADE PIERRE VERNIER A L OCCASION DU TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS AU OUEN TORO

Arrêté n° 2023-4119

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N E1 ET DE LA VOIE DE LA ROUTE EXPRESS DU MONT DORE

Arrêté n° 2023-4120

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS TOUTES LES RUES DU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-4121

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FERNAND FOREST A DUCOS

Arrêté n° 2023-4122

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU GENERAL GALLIENI ET RUE JEAN JAURES AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-4123

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-4124

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA LOIRE AU PK4

Arrêté n° 2023-4125

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES JEAN JAURES DU GENERAL MANGIN GEORGES CLEMENCEAU ET GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3827

ARRETE ABROGEANT L ARRETE 2021 2408 ACCORDANT A MADAME LAURE NASER DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE LA VIE CITOYENNE

Arrêté n° 2023-4105

ARRETE INTERDISANT TOUTE BAIGNADE ACTIVITE NAUTIQUE ET DE PECHE A L OCCASION D UN TIR DE FEU D ARTIFICE LE 1ER JANVIER 2023 EN BAIE DE SAINTE MARIE

Arrêté n° 2023-4106

ARRETE INTERDISANT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A L OCCASION D UN TIR DE FEU D ARTIFICE LE DIMANCHE 31 DECEMBRE 2023 EN BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-4098

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES GEORGES LEQUES ET DOCTEUR ROLLAND GERMAIN A NORMANDIE

Arrêté n° 2023-4099

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JACQUES IEKAWE AU PK7

Arrêté n° 2023-4100

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREES CHARRETIERES ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE VICTOR HUGO A L ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-1670

ARRETE MODIFIANT LE N° 2019-319 DU 10.05.2019 ABROGEANT LE N° 2017-105 DU 28.02

Arrêté n° 2023-4092

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2023-4081

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2023-4072

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING DU BANIAN

Arrêté n° 2023-4034

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN

Arrêté n° 2023-4035

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC AVENUE DU MARECHAL FOCH

Arrêté n° 2023-4036

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE LORS D’UN TIR DE FEU D’ARTIFICE LE DIMANCHE 31 DECEMBRE 2023 A L’ILE AUX CANARDS

Arrêté n° 2023-4027

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN

Arrêté n° 2023-4028

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE LE PREDOUR

Arrêté n° 2023-4029

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR LA VOIE NON DENOMMEE LONGEANT LE BORD A QUAI DE L’ANSE DU TIR

Arrêté n° 2023-4013

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES ANDRE ROLLY ET DU 18 JUIN

Arrêté n° 2023-4015

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES LUXEMBOURG ANDORE ET DE MONACO

Arrêté n° 2023-1606

ARRETE MODIFIANT LE N° 2021-916 DU 10.09.2021 ABROGEANT LE N° 2019-779 DU 10.09

Arrêté n° 2023-3992

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU COMMANDANT ALEXANDRE BABO

Arrêté n° 2023-3993

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRI MARTINET

Arrêté n° 2023-3994

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AUER

Arrêté n° 2023-3995

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES EDOUARD GLASSER ET ISIDOR LE GOUPILS

Arrêté n° 2023-3998

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE PALLU DE LA BARRIERE

Arrêté n° 2023-3999

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE BATAILLE

Arrêté n° 2023-1604

ARRETE MODIFIANT LE N° 2016-563 DU 21 AVRIL 2016 PORTANT REFONTE DE LA REGIE DE RECETTES DU REX NOUMEA

Arrêté n° 2023-3985

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU FRERE ARTHUR AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-3986

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE HENRI GASPARD A N GEA

Arrêté n° 2023-3987

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS TOUTES LES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-3988

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FERNAND FOREST A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-3996

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION SUR LA VOIE MAURICE MEUNIER A L’OCCASION DU TIR DU FEU D’ARTIFICE DU NOUVEL AN

Arrêté n° 2023-3943

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE

Arrêté n° 2023-3944

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-3945

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS DIVERSES RUES SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3946

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE

Arrêté n° 2023-3947

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DU OUEN TORO DE LA PROMENADE PIERRE VERNIER ET ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-3948

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA SOMME

Arrêté n° 2023-3949

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA BAIE DE KOUTIO

Arrêté n° 2023-3950

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMES JOSE CASAROLI

Arrêté n° 2023-3951

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU LUXEMBOURG

Arrêté n° 2023-3952

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JULES VERNE

Arrêté n° 2023-3953

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LOUIS MALAVAL

Arrêté n° 2023-3954

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ROLAND GARROS

Arrêté n° 2023-3955

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU 18 JUIN

Arrêté n° 2023-3956

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AUGUSTE BOURGINE ET LA ROUTE DE L ANSE VATA

Arrêté n° 2023-3982

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION LORS DES ANIMATIONS DE NOEL RUE DU PASTEUR BENIGNUS

Arrêté n° 2023-3983

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ROUTE DES ARTIFICES A L’OCCASION DU NOEL DE LA PROVINCE SUD

Arrêté n° 2023-3975

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE BOULARI A L ANSE VATA

Arrêté n° 2023-3979

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE ANATOLE FRANCE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3980

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION AVENUE PAUL DOUMER AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3937

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE RENE HENIN SAUVAN

Arrêté n° 2023-3938

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EMILE LEGRAND

Arrêté n° 2023-3939

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES JACQUES IEKAWE ET JULIETTE BERNARD

Arrêté n° 2023-3940

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE SUR L AVENUE DE LA VICTOIRE-HENRI LAFLEUR

Arrêté n° 2023-3941

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANDRE DE BECHADE

Arrêté n° 2023-3915

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES SISES SECTION FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-3916

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-3917

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PIERRE SAUVAN SISE SECTION ANSE VATA

Arrêté n° 2023-3867

ARRETE ACCORDANT A MADAME MARIE ANASTHASIE AMATSOEKIR DELEGATION FONCTION ET SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE VIE CITOYENNE

Arrêté n° 2023-3909

ARRETE AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA PROMENADE PIERRE VERNIER SISE ET LA VOIE MAURICE MEUNIER DANS LE CADRE DE LA CORRIDA DES PLAGES

Arrêté n° 2023-3911

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE DU 5 MAI SISE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3913

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES DU REVEREND PERE GAUDET ET DE CHARLEROI

Arrêté n° 2023-3914

ARRETE AUTORISANT LA REALISATION D UNE ENTREE CHARRETIERE RUE DE SEBASTOPOL

Arrêté n° 2023-3885

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE L ALMA ANDRE BALLANDE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3886

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION RUE DE LA REPUBLIQUE ET AVENUE DU MARECHAL FOCH AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3892

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-3893

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-3894

ARRETE ABROGEANT ARRETE 2023 3816 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JOULE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-3896

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT ARRETE 83 828 DU 7 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT CIRCULATION ET ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-3899

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION LORS DE LA SOIREE DE LANCEMENT ILLUMINATIONS AU CENTRE VILLE (1)

Arrêté n° 2023-3900

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION LORS DES FESTIVITES DE FIN D ANNEE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3869

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE LORS DE LA PRESENCE DE LA SOUTH PACIFIC DEFENCE MINISTERS MEETING A LA COMMUNAUTE DU PACIFIQUE SUD

Arrêté n° 2023-3875

ARRETE PORTANT INTERDICTION DE TOUTES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 M DE LA BAIE DE L ANSE VATA LES 5 ET 6 DECEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3866

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA LUNDI 4 DECEMBRE

Arrêté n° 2023-3840

ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE POLICE DE LA BAIGNADE ET DES ACTIVITES NAUTIQUE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES

Arrêté n° 2023-3841

ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE POLICE DE LA BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3843

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION PROMENADE VERNIER LE DIMANCHE 3 DECEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3844

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE EUGENE PORCHERON AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3845

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3117 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LOT 418 RUE DU GENERAL MANGIN AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3847

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE RENE CUER AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-3848

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR HAKEIM LE MARDI 5 DECEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3835

ARRETE AUTORISANT OCCUPATION VIAIRE MUNICIPAL AVENUE DE LA BAIE DE KOUTIO SOCIETE ETABLISSEMENTS METTALLURGIQ

Arrêté n° 2023-3836

ARRETE AUTORISANT OCCUPATION VIAIRE MUNICIPAL AVENUE DE LA BAIE DE KOUTIO PAR SOCIETE ETABLISSEMENTS DE TRAIT

Arrêté n° 2023-3842

ARRETE INTERDISANT ACTIVITE NAUTIQUE A L OCCASION D UN TIR DE FEU D ARTIFICE LE JEUDI 30 NOVEMBRE 2023 ANSE V

Arrêté n° 2023-3805

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT PAYANT DANS L ENCEINTE DU PARKING DU BANIAN

Arrêté n° 2023-3813

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORSANT OCCUPATION RUE AUGUSTE BENEBIG VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3814

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPER RUE DE PARIS VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-3815

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION RUE DE CASABIANCA MAGENTA

Arrêté n° 2023-3817

ARRETE ABROGEANT ARRETE 2023 3769 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER PROMENADE PIERRE VERNIER LORS DE LA RAINBOW RACE

Arrêté n° 2023-3818

ARRETE ABROGEANT ARRETE 2023 3767 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION PROMENADE VERNIER LORS LA RAINBOW RACE

Arrêté n° 2023-3819

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE D EL ALAMEIN ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-3820

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3821

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE A L ANSE VATA AU DROIT DE LA COMMUNAUTE DU PACIFIQUE SUD

Arrêté n° 2023-3822

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DU CENTRE VILLE A L OCCASION DE L ARRIVEE DU PERE NOEL

Arrêté n° 2023-3823

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU CAPITAINE LUCIEN LEFEVRE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3803

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DU CENTRE VILLE LE VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3695

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2021 2438 REGLEMENTANT CIRCULATION ET AUTORISANT OCCUPATION RUE DES FRERES LUMIERES A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-3798

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION PROMENADE ROGER LAROQUE A L ANSE VATA

Arrêté n° 2023-3800

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES AU FAUBOURG BLANCHOT ET QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3801

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DES TROIS BAIES KAMERE

Arrêté n° 2023-1512

ARRETE AUTORISANT ADMISSION EN NON VALEUR DE COTES IRRECOUVRABLES SUR LE BUDGET ANNEXE 2 DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Arrêté n° 2023-3792

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER AVENUE DE LA BAIE DE KOUTIO DUCOS

Arrêté n° 2023-3793

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JEAN MARIOTTI AU VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-3795

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ALBERT TONNELIER AU VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-3769

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER PARKING DU GROUPE SCOLAIRE COURTOT GERVOLINO AU PK6

Arrêté n° 2023-1496

ARRETE FIXANT LES TARIFS DES INTERVENTIONS DES SAPEURS-POMPIERS DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES ANALYSES D’EAU EFFECTUEES PAR LA DRS

Arrêté n° 2023-3767

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR LA BANDE DE ROULEMENT DE LA PROMENADE PIERRE VERNIER

Arrêté n° 2023-3770

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DES IRIS

Arrêté n° 2023-3748

ARRETE REGLEMENTANT OCCUPATIONS DES VOIES OUVERTES A LA CIRCUALTION PUBLIQUE PAR COMMERCANTS AMBULANTS

Arrêté n° 2023-3757

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS DIVERSES RUES DU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3758

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE RENE HENIN SAUVAN

Arrêté n° 2023-3759

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE AUER

Arrêté n° 2023-3760

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA SOMME

Arrêté n° 2023-3761

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANDRE DE BECHADE

Arrêté n° 2023-3762

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES BOUGAINVILLEES

Arrêté n° 2023-3763

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL

Arrêté n° 2023-3751

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DIVERSES RUES SISES SECTIONS 4E KILOMETRE ET PORTES DE FER

Arrêté n° 2023-3722

ARRETE COMPLETANT L ARRETE 753 DU 26 AVRIL 1991 RESERVANT PLACES STATIONNEMENT POUR VEHICULES HANDICAPEES

Arrêté n° 2023-3729

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION RUE DUQUESNE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3730

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION PLAGE DE MAGENTA POUR UN PIQUE NIQUE LE 17 NOVEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3731

ARRETE INTERDISANT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE LORS D UN TIR DE FEU D ARTIFICE SAMEDI 25 NOVEMBRE 2023 BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-3703

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2718 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES A NOUMEA

Arrêté n° 2023-3704

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREES CHARTIERES ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AUER A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-3705

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT AU VAL PLAISANCE LORS DU CONGRES DES ASSOCIATIONS LES 15 ET 16 NOVEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3706

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EDOUARD UNGER A LA VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-3707

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PADDON A L ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-3708

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE BICHAT AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3709

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE MONSEIGNEUR DOUARRE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3710

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DU REVEREND PERE FENOYL AU TRIANON

Arrêté n° 2023-3711

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE MARCELLIN LACABANNE AU RECEIVING

Arrêté n° 2023-3712

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE ALEXANDRE DUMAS A L AERODROME

Arrêté n° 2023-3713

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PAUL DOUMER AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3717

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU DROIT DE LA VILLA DU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2023-3694

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE MARCEL KOLLEN AU RECEIVING

Arrêté n° 2023-3698

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION LORS DE LA COMMEMORATION DE L ARMISTICE AU MONUMENT AUX MORTS

Arrêté n° 2023-3700

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION PROMENADE ROGER LAROQUE BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-3701

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE HENRI MARTINET A L AERODROME

Arrêté n° 2023-1408

ARRETE AUTORISANT ADMISSION EN NON VALEUR DE COTES IRRECOUVRABLES SUR LE BUDGET PRINCIPAL

Arrêté n° 2023-3692

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES ET LA BRETELLE EXPRESS DU MONT-DORELEQUES

Arrêté n° 2023-3693

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES EN NORMANDIE

Arrêté n° 2023-3654

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES HENRI GASPARD LUCIEN LOZACH ET FAIDHERBE AU FAUBOURG BLANCHOT ET N GEA

Arrêté n° 2023-3655

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION ESPACE VERT DE LA PLAINE DE SAINTE MARIE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3620

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE FREDERIC SURLEAU

Arrêté n° 2023-3621

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE ALMA ANDRE BALLANDE

Arrêté n° 2023-3630

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2020 2016 REGLEMENTANT LES COLLECTES DES DECHETS SUR VDN

Arrêté n° 2023-3610

ARRETE AUTORISANT LA REALISATION D UNE ENTREE CHARRETIERE RUE DE LAREIGNIERE A OUEMO

Arrêté n° 2023-3611

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE SITE DES CANONS DE OUEMO

Arrêté n° 2023-3612

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS DU MARCHE ALTERNATIF DE NOEL AU PARC GEORGES BRUNELET

Arrêté n° 2023-3613

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC LORS DE LA COURSE DES LUMIERES SUR L’ESPACE VERT DU PARCOURS CYCLABLE FELIX EYSSARTIER

Arrêté n° 2023-3614

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS D’UNE COURSE DE VTT SUR LE TERRAIN ENHERBE RUE MAX FROUIN AU 6eME KM

Arrêté n° 2023-3615

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC ROUTE DU VELODROME RUE PAUL NIELLY

Arrêté n° 2023-3616

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE THOMAS HICKSON SISE AU VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-3599

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE L’HIPPODROME MUNICIPAL HENRY MILLARD LE 04.11

Arrêté n° 2023-3604

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION

Arrêté n° 2023-3597

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PIERRE REVERCE

Arrêté n° 2023-3593

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER AVENUE DE LA BAIE DE KOUTION A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-3594

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES OLRY ET PASTEUR MARCEL ARIEGE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3595

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-3596

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES AUX PORTES DE FER HAUT MAGENTA ET AERODROME

Arrêté n° 2023-3578

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION PARKING ECOLE MARIE COURTOT PK6

Arrêté n° 2023-3579

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3219 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PALLU DE LA BARRIERE A LA VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-3580

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3150 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER DANS DIVERS QUARTIERS LORS D UNE ENQUETE SATISFACTION

Arrêté n° 2023-3581

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER PARKING SITUE VOIE MAURICE MEUNIER A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3582

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER PARKING DU GROUPE SCOLAIRE COURTOT GERVOLINO AU PK6

Arrêté n° 2023-3584

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE DIVERSES RUES A L AERODROME

Arrêté n° 2023-3585

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GABRIEL LAROQUE VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-3586

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE KOENIG AU PK7

Arrêté n° 2023-3587

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE 11 A NORMANDIE

Arrêté n° 2023-3564

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES A L ANSE VATA ET AU VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-3565

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2753 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE NOBEL A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-3544

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE DIVERSES RUES A DUCOS

Arrêté n° 2023-3548

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE EDOUARD SPAHR VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-3549

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION AVENUE PAUL DOUMER AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3550

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER BOULEVARD VAUBAN AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3551

ARRETE ABROGEANT ARRETE 2023 3300 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION RUE DOCTEUR GUEGAN AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3552

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT ARRETE 95 1458 PORTANT CREATION DE CARREFOURS A SENS GIRATOIRE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-3529

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EL ALAMEIN A L ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-3530

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES A DUCOS INDUSTRIEL TINDU LOGICOOP ET KAMERE

Arrêté n° 2023-3531

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLEE DU PROFESSEUR DUCROS A VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-3532

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE VICTOR HUGO ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-3533

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES MAGENTA ET VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3534

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT LOT 64 PIE AERODROME

Arrêté n° 2023-3535

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER ROUTE DES ARTIFICES A L ARTILLERIE

Arrêté n° 2023-3543

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT DANS LES RUES DE LA VDN LORS DE LA VISITE OFFICIELLE DE MME L’AMBASSADRICE DES ETATS UNIS EN FRANCE

Arrêté n° 2023-3521

ARRETE ABROGEANT LE N°2023-3484 DU 13.10.23 INTERDISANT TEMPORAIREMENT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES

Arrêté n° 2023-3524

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MEMORIAL AMERICAIN SIS BAIE DE LA MOSELLE

Arrêté n° 2023-3525

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUES DU DOCTEUR GUEGAN ET DE TOURVILLE

Arrêté n° 2023-3516

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT A L’ANSE VATA LORS DE LA CONFERENCE DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE DU PACIFIQUE

Arrêté n° 2023-3517

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

Arrêté n° 2023-3494

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC RUE DU MARECHAL JUIN

Arrêté n° 2023-3495

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE LE PREDOUR

Arrêté n° 2023-3496

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 2023-3506

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION AU CENTRE VILLE LORS D’UNE MANIFESTATION DEVANT LE CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2023-3507

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU DROIT DE LA VILLA DU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2023-3498

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC PLACE DES COCOTIERS

Arrêté n° 2023-3499

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES SISES SECTIONS VALLEE DES COLONS ET VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-3486

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU MARECHAL JUIN

Arrêté n° 2023-3487

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU MARECHAL JUIN

Arrêté n° 2023-3488

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CANSTANT CAULRY

Arrêté n° 2023-3447

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PALLU DE LA BARRIERE A LA VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-3448

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3151 REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE GEORGES CLEMENCEAU AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3449

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3225 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE SEBASTOPOL AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3450

ARRETE MODIFICANT ARRETE 2023 2914 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLE DU GENIE

Arrêté n° 2023-3451

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2026 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-3452

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2257 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DES CAPUCINES PK6

Arrêté n° 2023-3453

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES A OUEMO

Arrêté n° 2023-3454

ARRETE ABROGEANT ET REMPLACANT ARRETE 2023 1891 PORTANT RESERVATION EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT

Arrêté n° 2023-3466

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC DU PARC MUNICIPAL NATUREL DU OUEN TORO ALBERT ETUVE LUCIEN AUDET

Arrêté n° 2023-3440

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EMILE HEINY ET IMPASSE YVONNE GERMAIN RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-3441

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DU VELODROME RUE PAUL NIELLY ET IMPASSE ELOGUETTE ORPHELINAT ET RECEIVING

Arrêté n° 2023-3442

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-3429

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES NOUMEA

Arrêté n° 2023-3381

ARRETE ACCORDANT A MADAME AMANDINE DJAWA DELEGATION FONCTION ET SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE VIE CITOYENNE DVCES

Arrêté n° 2023-3410

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER AVENUE PAUL DOUMER AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3411

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-3412

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-3418

ARRETE FIXANT ARRETES VEHICULES DE TRANSPORT SCOLAIRE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-3422

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-3423

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE PAPEETE A DUCOS

Arrêté n° 2023-3424

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU 18 JUIN A MAGENTA

Arrêté n° 2023-3397

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FREDERIC SURLEAU AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3376

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION SUR AVENUE JAMES COOK DIMANCHE 8 OCTOBRE 2023

Arrêté n° 2023-3364

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DOUI MATAYO WETTA NOUVILLE

Arrêté n° 2023-3365

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE BOUQUET DELA GRYE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3366

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE BAIE DES CITRONS ET ANSE VATA

Arrêté n° 2023-3367

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DU PORT DESPOINTES AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-3368

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE BOUQUET DE LA GRYE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3369

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE BOUQUET DE LA GRYE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3370

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE BOUQUET DE LA GRYE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3371

ARRETE AUTORSANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE D ANDORRE LUXEMBOURG ET MONACO ANSE VATA

Arrêté n° 2023-3372

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA BAIE DE KOUTION DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-3373

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE METZ ET BOULEVARD EXTERIEUR RUE AUGUSTE MERCIER FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-3344

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A L’OCCASION D’UN TIR DE FEU D’ARTIFICE LE DIMANCHE 8 OCTOBRE 2023 A L’ILE AUX CANARDS

Arrêté n° 2023-3345

ARRETE ORDONNANT LES MESURES PROVISOIRES RENDUES NECESSAIRES PAR LA SITUATION DE DANGER GRAVE DE L’IMMEUBLE SUR LA PARCELLE SISE 4 RUE CARLO LEONI

Arrêté n° 2023-3318

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LACAVE LAPLAGNE

Arrêté n° 2023-3319

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA VOIE DE DEPOSE DU COLLEGE TUBAND

Arrêté n° 2023-3321

ARRETE AUTORISANT LA REALISATION D ENTREE CHARRETIRE RUE EDOUARD DALMAYRAC ET RUE DES IRIS

Arrêté n° 2023-3322

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ECHANGEURS DUCOS MONTRAVEL BONAPARTE ETRIER KOWE KARA

Arrêté n° 2023-3323

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT CIRCULATION DANS LA RUE DES FRERES DEVAUX SISE A LA VALLEE DU TIR A L’OCCASION D’UN PIQUE-NIQUE ENTRE VOISINS

Arrêté n° 2023-3299

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA A MOTOR POOL ET TRIANON

Arrêté n° 2023-3300

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION RUE DU DOCTEUR GUEGAN AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3309

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANDRE DE BECHADE

Arrêté n° 2023-3284

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION SUR L ESPACE VERT MUNICIPAL DE MAGENTA

Arrêté n° 2023-3285

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR ITINERAIRE EMPRUNTE PAR CONCURRENTS DE LA COURSE PEDESTRE FEMININE LA NOUMEENNE

Arrêté n° 2023-3288

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER PARTIE DU DOMAINE PUBLIC SUR L ESPACE VERT VOIE MAURICE MEUNIER A LA VALLE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3289

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE MONSEIGNEUR DOUARRE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3290

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LOT 295 RUE GENERAL MANGIN AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3275

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION A L OCCASION DE LA FOIRE DU PACIFIQUE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3276

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-3277

ARRETE MODIFIANT ARRETE N 2023 2752 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE AUGUSTRE BRUN AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-1255

ARRETE MODIFIANT ARRETE 239 DE FIXANT TARIFS DES DROITS D ENTREES ET LOCATIONS STRUCTURES CULTURELLES SOCIO CULTURELLES ET SPORTIVES MUNICIPALES

Arrêté n° 2023-3260

ARRETE AUTORISANT TRANSFERT AUTORISATION DE STATIONNER ET DE CIRCULER N 32 A MME MARIE LAURE POIRCUITTE

Arrêté n° 2023-3261

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT RUE DU DOCTEUR LE SCOUR A L OCCASION D UN EXERCICE INCENDIE JEUDI 5 OCTOBRE 2023

Arrêté n° 2023-3263

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU MARECHAL FOCH ET RUE DE LA REPUBLIQUE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3243

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES PLACE BIR HAKEIM LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3244

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES PLACE BIR HAKEIN LE VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3245

ARRETE AUTORISANT DEPLACEMENT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENT CIRCULATION BAIE DE KOUTIO DUCOS

Arrêté n° 2023-3246

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA SOMME ET AVENUE VICTOIRE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3247

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMES ET BRETELLES DE DECELERATION DUCOS

Arrêté n° 2023-3248

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE LA REPUBLIQUE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3249

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2256 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-3250

ARRETE REGLEMTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DU REVEREND PERE ROUGEYRON FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-3224

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE JAMES COOK ET DIVERSES RUES A NOUVILLE

Arrêté n° 2023-3225

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2688 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE SEBASTOPOL AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-3226

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEORGETTE MOURIN EN NORMANDIE

Arrêté n° 2023-3217

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT MISE A DISPOSITION DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING MUNICIPAL DE MAGENTA

Arrêté n° 2023-3218

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES DU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3219

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE PALLU DE LA BARRIERE A LA VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-3220

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AUGUSTE BENEBIG VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-3198

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC RUE DE L’AMIRAL HALSEY

Arrêté n° 2023-3199

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AU QUARTIER LATIN ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING AU MWA KA

Arrêté n° 2023-3210

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE GERVOLINO SISE SECTION AERODROME

Arrêté n° 2023-3188

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE REPUBLIQUE ET DE L AVENUE DU MARECHAL FOCH

Arrêté n° 2023-3189

ARRETE AUTORISANT LA REALISATION D ENTREE CHARRETIERE RUE MONSEIGNEUR BRESSON

Arrêté n° 2023-3161

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION LORS D UN DEPOT DE GERBES A LA CROIX DE LORRAINE

Arrêté n° 2023-3148

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE JURIDIQUE ET DU CONTENTIEUXDJCA

Arrêté n° 2023-3149

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DJCA

Arrêté n° 2023-3151

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 2023-3152

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA REPUBLIQUE ET AVENUE DU MARECHAL FOCH

Arrêté n° 2023-3153

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-3154

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 2023-3155

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA BAIE DE LA MOSELLE

Arrêté n° 2023-3141

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION SUR ITINERAIRE EMPRUNTE PAR CONCURRENTS CROSS DU LYCEE LAPEROUSE LE 13 SEPTEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3142

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION SUR ITINERAIRE EMPRUNTE PAR CYCLES SUR SITE PROPRE NEOBUS POUR LA SEMAINE MOBILITE

Arrêté n° 2023-3143

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-3144

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DU CENTRE VILLE LE JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-3145

ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-3117

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LOT 418 RUE DU GENERAL MANGIN

Arrêté n° 2023-3127

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENTLA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARC LA PROMENADE

Arrêté n° 2023-3090

ARRETE ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DES COCOTIERS

Arrêté n° 2023-3091

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION DANS LA RUE DES FRERES DEVAUX SISE A LA VALLEE DU TIR LORS D’UN PIQUE-NIQUE ENTRE VOISINS

Arrêté n° 2023-3092

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AMPERE SISE SECTION DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1011

ARRETE MODIFICANT ARRETE 2021 759 BIS ET ABROGEANT ARRETE 2021 117 CREANT REGIE DE RECETTES AU CENTRE AQUATIQUE

Arrêté n° 2023-1012

ARRETE MODIFIANT L ARRETE N 2021 1285 CREANT REGIE DE RECETTES A LA PISCINE JACQUES MOUREN

Arrêté n° 2023-1013

ARRETE MODIFIANT L ARRETE N 2022 494 ABROGEANT ARRETE 2013 18 CREANT REGIE DE RECETTES PISCINE HENRI DALY

Arrêté n° 2023-2998

ARRETE PORTANT INTERDICTION BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DU 11 AU 20 SEPTEMBRE 2023 INCLUS

Arrêté n° 2023-2972

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR L ESPACE VERT DE MAGENTA

Arrêté n° 2023-2914

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN A LA VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-2915

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE BOULARI A L ANSE VATA

Arrêté n° 2023-2916

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN A LA VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-2917

ARRETE REGLEMENTANT CIRCUATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE SEBASTOPOL AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2918

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE L ALMA ANDRE BALLANDE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2879

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-2880

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES PIERRE SAUVAN ET RENE HENIN

Arrêté n° 2023-2881

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-2882

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GOUVERNEUR SAUTOT SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2883

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE

Arrêté n° 2023-998

ARRETE MODIFIANT LE N° 2019-319 DU 10.05.2019 ABROGEANT LE N° 2017-105 DU 28.02

Arrêté n° 2023-2837

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE A L’OCCASION DE L’ELECTION DE MISS NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2023-2844

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ANDRE CAPIEZ

Arrêté n° 2023-2826

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION LORS DU DEFILE DU CARNAVAL DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-2831

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIVISION AMENAGEMENTS ET CONSTRUCTIONS PUBLICS

Arrêté n° 2023-2789

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES NIAOULIS

Arrêté n° 2023-2790

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE LORS D’UN TIR DE FEU D’ARTIFICE LE SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023 A L’ILE AUX CANARDS

Arrêté n° 2023-2791

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE DE MONSEIGNEUR BRESSON

Arrêté n° 2023-2792

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ALLEE DES BOUGAINVILLEES

Arrêté n° 2023-2793

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU MARECHAL JUIN

Arrêté n° 2023-2794

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE LOUIS BLERIOT

Arrêté n° 2023-2795

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-2770

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES ANSE VATA ET BDC

Arrêté n° 2023-2771

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-2743

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS VALLEE DES COLONS DU GENIE ET FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-2744

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE VICTOR HUGO

Arrêté n° 2023-2745

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-2748

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE A L’OCCASION DE LA SEANCE SOLENNELLE AU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2023-2749

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JOSE-MARIA DE HEREDIA

Arrêté n° 2023-2751

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVENUE PAUL DOUMER

Arrêté n° 2023-2752

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTE BRUN

Arrêté n° 2023-2753

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL

Arrêté n° 2023-2754

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE DE L’ALMA ANDRE BALLANDE

Arrêté n° 2023-2759

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LE COLLEGE DE KAMERE

Arrêté n° 2023-2762

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SECTIONS FAUBOURG BLANCHOT ET VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-2763

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES DU DOCTEUR FRUITET ET ALBERT TONNELIER

Arrêté n° 2023-2764

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE RENE COTY

Arrêté n° 2023-2765

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE SEBASTOPOL

Arrêté n° 2023-2729

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER PARC BRUNELET AU RECEIVING LORS DU SPIRIT FESTIVAL DU 9 AU 10 SEPTEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-2730

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER AVENUE MARECHAL FOCH AU CENTRE VILLE LE 21 AOUT 2023

Arrêté n° 2023-2737

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES EMPRUNTEES PAR SELECTION DE TRIATHLON DU 26 AOUT AU 17 SEPT 2023

Arrêté n° 2023-2738

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES EMPRUNTEES PAR LES CONCURRENTS DU 41EME MARATHON

Arrêté n° 2023-2726

ARRETE INTERDISANT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A L OCCASION D UN TIR DE FEU D ARTIFICE LE SAMEDI 19 AOUT 2023 A L ILE AUX CANARDS

Arrêté n° 2023-2694

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SECTIONS AERODROME PK4 ET PK6

Arrêté n° 2023-2695

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DESCARTES SECTION DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-2696

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES BAIE DES CITRONS ET RECEIVING

Arrêté n° 2023-2697

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMES RUE JOSE CASAROLI LOGICOOP

Arrêté n° 2023-2711

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION RUE GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2712

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2713

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2714

ABROGEANT ARRETE 2023 1719 REGLEMENTANT CIRCULATION ET AUTORISANT OCCUPER ANGLE DES RUES AUGUSTE BENEBIG ET MERANO A LA VDC

Arrêté n° 2023-2715

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE SOISSONS AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-2716

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE SEBASTOPOL AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2717

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES RIVIERE SALEE PK6 ET PK7

Arrêté n° 2023-2718

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERS RUES DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-2719

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES NORMANDIE TINA PK6 ET PK7

Arrêté n° 2023-2720

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-2686

ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUE DU 21 AU 30 AOUT 2023 INCLUS

Arrêté n° 2023-2629

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ROUTE DES ARTIFICES A L ARTILLERIE LE MERCREDI 09 AOUT 2023

Arrêté n° 2023-2630

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DU PORT DESPOINTES AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-2631

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET AUTORISANT OCCUPER RUE DE LA SOMME AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2632

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTRE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES IRIS AU PK6

Arrêté n° 2023-2635

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DESCARTES A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-2636

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION RUE KATAOUI LORS DE LA NUIT DES ILLUMINES DU BAGNE A NOUVILLE

Arrêté n° 2023-2637

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT SUR PARKING DE LA MAISON DE LA FAMILLE RUE EUGENE LEVESQUE A RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-2638

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE MICHEL ANGE ET RUE RENOIR A MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-2639

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT ARRETE 2023 107 REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DOMAINE PUBLIC RUES DE LA VILLE

Arrêté n° 2023-2618

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTRE BRUN AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-2619

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES TINA

Arrêté n° 2023-2623

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU 18 JUIN MAGENTA

Arrêté n° 2023-2624

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-2625

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN A LA VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-2626

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES LE MARDI 08 AOUT 2023

Arrêté n° 2023-2565

ARRETE ACCORDANT DELEGATION SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA SECTION PREVENTION SECURITE ET SANTE DRH

Arrêté n° 2023-2403

ARRETE FIXANT LA LISTE DES POSTES ET ENTITE ORGANISATIONNELLES DE LA VDN RELAVIE A LA CONSOLIDATION ET REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS

Arrêté n° 2023-2498

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU MARECHAL FOCH

Arrêté n° 2023-2499

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMES JOSE CASAROLI

Arrêté n° 2023-2500

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE TINDALE

Arrêté n° 2023-2501

ARRETE MODIFIANT L’ARRETE N° 2023-1648 DU 28 AVRIL 2023 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-2502

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE CHARLEROI

Arrêté n° 2023-2503

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC AU PARC GEORGES BRUNELET

Arrêté n° 2023-2504

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVENUE DU MARECHAL FOCH ET RUE GEORGES BAUDOUX

Arrêté n° 2023-2505

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUES DE LA REPUBLIQUE ET DU GENERAL GALLIENI

Arrêté n° 2023-2507

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE JACQUES IEKAWE

Arrêté n° 2023-2508

ARRETE ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE MICHEL KAUMA

Arrêté n° 2023-2509

ARRETE ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE DU PASTEUR BENIGNUS

Arrêté n° 2023-2482

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N E1 DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-2483

ARRETE AUTORISANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PIERRE REVERCE N GEA

Arrêté n° 2023-2486

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE DU REVEREND PERE ROMAN A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-2427

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMEN STATIONNEMENT RUE JACQUES IEKAWE AU PK6 LORS DE LA CEREMONIE DES NAISSANCES LE 29 JUILLET 2023

Arrêté n° 2023-2428

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE COUPE V6 DU PCDUMBEA BAIE DES PETROLES SAMEDI 29 JUILLET 23

Arrêté n° 2023-2430

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE FRANCOIS ANEWY A N GEA

Arrêté n° 2023-2435

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2365 DU 13 JUILLET 23 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPER VOIE MAURICE MEUNIER A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-2436

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2437

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2128 AUTORISANT OCCUPATION RUE NOBEL A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-830

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2022 488 DE DU 31 MAI 2022 INSTITUANT UNE REGIE DE RECETTE PROLONGEE AU SEIN DE LA DIRECTION DES FINANCES

Arrêté n° 2023-2426

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA LORS DE LA VISITE OFFICIELLE DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

Arrêté n° 2023-2409

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT CIRCULATION AVENUE DE LA VICTOIRE SAMEDI 22 JUILLET

Arrêté n° 2023-2410

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT CIRCULATION RUES VILLE VISITE E MACRON

Arrêté n° 2023-2424

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION STATIONNEMENT RUE FRERES DEVAUX VDT

Arrêté n° 2023-2380

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION RUE MARCEL PETRON ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR L’ESPACE VERT DE KAMERE

Arrêté n° 2023-2354

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU GENERAL MANGIN

Arrêté n° 2023-2355

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES ALEXANDRE DUMAS ET ROGER GERVOLINO

Arrêté n° 2023-2356

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU PROFESSEUR GUILLAUMIN

Arrêté n° 2023-2357

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES SISES SECTIONS MAGENTA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-2359

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE SAINTE-CECILE

Arrêté n° 2023-2360

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES BAUDOUX

Arrêté n° 2023-2361

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE

Arrêté n° 2023-2364

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL

Arrêté n° 2023-2366

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE MAURICE HERZOG

Arrêté n° 2023-2367

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENTCIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU GENERAL GALLIENI ET RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 2023-2368

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 2023-2369

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AUGUSTE BENEBIG

Arrêté n° 2023-2370

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FREDERIC SURLEAU

Arrêté n° 2323-2371

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES REPUBLIQUE ET GENERAL GALLIENI

Arrêté n° 2023-2351

ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-2332

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR DIFFERENTES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2023-2333

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS DU DEFILE AUX LAMPIONS AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2334

ARRETE AUTORISANT REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AUGUSTE BENEBIG

Arrêté n° 2023-2335

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FREDERIC SURLEAU

Arrêté n° 2023-2342

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

Arrêté n° 2023-2296

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT AVENUE DE LA VICTOIRE HENRI LAFLEUR LE LUNDI 10 JUILLET 2023

Arrêté n° 2023-2297

ARRETE ABROGEANT ET REMPLACANT ARRETE 2023 2267 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION LORS DU DEFILE DU 13 JUILLET 2023

Arrêté n° 2023-2286

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL GALLIENI

Arrêté n° 2023-2287

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAUL BOISSERY

Arrêté n° 2023-2295

ACCORDANT A MADAME PHILOMENE ALLA DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SVC

Arrêté n° 2023-2235

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EMILE LEGRAND

Arrêté n° 2023-2241

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DU GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2247

ARRETE MODIFIANT L ARRETE 20232028 DU 13 JUIN 2023 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DU GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2248

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER L ANGLE DES RUES GEORGES CLEMENCEAU ET ALMA ANDRE BALLANDE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2249

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE AUGUSTE BRUN SISE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-2250

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION RUE DE BOULARI SISE A L’ANSE VATA

Arrêté n° 2023-2251

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE TEYSSANDIER DE LAUBAREDE SISE AU PORTES DE FER

Arrêté n° 2023-2252

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER RUE FRANCOIS ANEWY SISE A TUBAND

Arrêté n° 2023-2254

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE MAX FROUIN SISE PK6

Arrêté n° 2023-2203

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR CAFE STORE ANSE VATA

Arrêté n° 2023-2204

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR CAFE STORE VILLAG

Arrêté n° 2023-2205

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR CASINO TELE BINGO

Arrêté n° 2023-2206

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR LA DOLCE VITA

Arrêté n° 2023-2207

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR BILBOQUET PLAGE

Arrêté n° 2023-2208

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR LE BOUT DU MONDE

Arrêté n° 2023-2209

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR LE ROOF

Arrêté n° 2023-2210

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR LES 3 BRASSEURS

Arrêté n° 2023-2211

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR MC DONALD S

Arrêté n° 2023-2212

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR PIZZA et PASTA

Arrêté n° 2023-2213

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR SEL ET POIVRE

Arrêté n° 2023-2214

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR THE BEST CAFE

Arrêté n° 2023-2215

ARRETE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU LABEL HYGIENE ALIMENTAIRE DE LA VDN POUR TIPICO LATINO

Arrêté n° 2023-2216

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE SEBASTOPOL

Arrêté n° 2023-2217

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JULES CALIMBRE

Arrêté n° 2023-2173

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION SUR LE PARKING RUE JACQUES CARTIER SISE A LA VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-2166

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A L’OCCASION D’UN TIR DE FEU D’ARTIFICE LE VENDREDI 14 JUILLET 2023 EN BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-2131

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC A L ESPACE VERT MUNICIPAL DE MAGENTA ANNIVERSAIRE DE LA VILLE

Arrêté n° 2023-2136

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC PLACE DE LA MARNE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2137

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA REPUBLIQUE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2159

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE MICHEL KAUMA SISE SECTION N GEA

Arrêté n° 2023-2160

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FELIX FRANCHETTE SISE SECTION VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-2161

ARRETE PORTANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE L AQUARIUM RUE MICHEL LAUBREAUX ANSE VATA

Arrêté n° 2023-2162

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LE COLLEGE DE KAMERE

Arrêté n° 2023-2165

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DU VELODROME RUE PAUL NIELLY ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-2121

ARRETE MODIFIANT L ARRETE 2023 619 PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS ET ELUS REFERENTS DU CONSEIL DES QUARTIERS DU SECTEUR PRESQU ILE DE DUCOS

Arrêté n° 2023-2122

ARRETE AUTORISANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AYMARD SISE SECTION AERODROME

Arrêté n° 2023-2124

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE MICHEL ANGE ET RUE RENOIR MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-2125

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-2126

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE SEBASTOPOL ET AVENUE DU GENERAL DE GAULLE SISE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2127

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE VICTOR HUGO ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-2128

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 184 DU 18 JANV 2023 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-618

ARRETE FIXANT LES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DES REDEVANCES DU CENTRE FUNERAIRE MUNICIPAL ET DU CREMATORIUM

Arrêté n° 2023-2084

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR HAKEIM

Arrêté n° 2023-2085

ARRETE PORTANT SUR CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISATION D OCCUPATION DU DOMAINE D UN CHALLENGE INTER FORMATION MILITAIRE AU VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-2062

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2064

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE ALMA ANDRE BALLANDE SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2065

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AUER SISE DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-2072

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA SISE ANSE VATA

Arrêté n° 2023-2073

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES FRERES CANEL SISE MAGENTA

Arrêté n° 2023-2074

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES MAGENTA PORTES DE FER TINA GOLF ET PK5

Arrêté n° 2023-2075

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DU CENTRE VILLE LORS D UN EXERCICE INCENDIE

Arrêté n° 2023-2076

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU GOUVERNEUR REPIQUET SISE VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-2077

ARRETE AUTORISANT CREATION DE 2 ENTREES CHARRETIERES ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA HAVANNAH SISE AERODROME

Arrêté n° 2023-2078

ARRETE AUTORISANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU MARECHAL JUIN SISE MAGENTA

Arrêté n° 2023-2079

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT BRETELLE BARRAU SISE NORMANDIE

Arrêté n° 2023-2080

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA VICTOIRE -HENRI LAFLEUR SISE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2023

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE VARIN SISE LOGICOOP

Arrêté n° 2023-2024

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISATION OCCUPER DOMAINE PUBLIC PARKING GROUPE SCOLAIRE COURTOT GERVOLINO PK6

Arrêté n° 2023-2025

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE JULES CALIMBRE N GEA

Arrêté n° 2023-2026

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-2027

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER PARTIE DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-2028

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-2029

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1992

ARRETE PORTANT INTERDICTION BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DU 19 AU 28 JUIN 2023 INCLUS

Arrêté n° 2023-1993

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DES ARTIFICES SECTION ARTILLERIE

Arrêté n° 2023-1935

ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES COMMUNE DE NOUMEA DU 19 AU 28 JUIN 2023

Arrêté n° 2023-1963

ARRETE ACCORDANT DELEGATION SIGNATURE D ACTES RELATIFS FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DE L ESPACE PUBLIC

Arrêté n° 2023-1964

ARRETE ACCORDANT DELEGATION SIGNATURE D ACTES RELATIFS FONCTIONNEMENT SERVICE AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC

Arrêté n° 2023-1965

ARRETE ACCORDANT DELEGATION SIGNATURE D ACTES RELATIFS FONCTIONNEMENT SERVICE PAYSAGE ET PATRIMOINE VEGETAL

Arrêté n° 2023-1966

ARRETE ACCORDANT DELEGATION SIGNATURE D ACTES RELATIFS FONCTIONNEMENT SERVICE EAU ELECTRICITE DECHETS

Arrêté n° 2023-1967

ARRETE ACCORDANT DELEGATION SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT SERVICE EXPLOITATION DE L ESPACE PUBLIC

Arrêté n° 2023-1941

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC LORS DU CROSS DU COLLEGE DE TUBAND PROMENADE PIERRE VERNIER SISE AU VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-1942

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES FRERES LECA SISE SECTION MAGENTA

Arrêté n° 2023-1943

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTE BRUN SISE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-1944

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1945

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLICRUE PALLU DE LA BARRIERE SISE A LA VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-1946

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE FRANCOIS ANEWYSISE A TUBAND

Arrêté n° 2023-1934

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE TINDALE A L ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-1884

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE

Arrêté n° 2023-1919

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORT PLACE BIR HAKEIM LE 09 JUIN 2023

Arrêté n° 2023-1924

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES EDOUARD GLASSER ET VICTOR BERNUT AU MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-1925

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GUSTAVE LODS ET PROMENADE VERNIER VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-1926

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DU VELODROME RUE PAUL NIELLY ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-1927

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA BAIE DE KOUTIO SISE DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1928

ARRETE TEMPORAIREMENT REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA SISE MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-1929

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE RENE MILLIARD SISE VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-535

ARRETE PORTANT CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES A LA DIVISION DES AMENAGEMENT ET DES CONSTRUCTIONS PUBLICS DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-540

ARRETE PORTANT VIREMENT DE CREDIT AU BUDGET 2023 DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-1904

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT RUE DE VERDUN SISE AU CENTRE VILLE A L’OCCASION D’UNE VISITE MINISTERIELLE

Arrêté n° 2023-1903

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR L’ITINERAIRE EMPRUNTE PAR LES CONCURRENTS DU CROSS DU COLLEGE DE MAGENTA

Arrêté n° 2023-1877

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE AUGUSTE BRUN AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-1878

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE RAPHAEL MENARD A LA RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-1879

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N E 1 VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-1880

ARRETE AUTORISANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LOUIS CATALAN BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-1881

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES HENRI GASPARD LUCIEN LOZACH ET FAIDHERBE AU FAUBOURG BLANCHOT ET N GEA

Arrêté n° 2023-1882

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FRANTZ METZGER PK7

Arrêté n° 2023-1883

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1891

ARRETE ABROGEANT ET REMPLACANT ARRETE 2022 2986 DU 23 09 22 PORTANT RESERVATION EMPLACEMENT STATIONNEMENT SUR DOMAINE PUBLIC

Arrêté n° 2023-1892

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU PASTEUR MARCEL ARIEGE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1893

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTE BENEBIG A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-1894

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTRE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE MELVIN JONES HAUT MAGENTA

Arrêté n° 2023-1895

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS LE JEUDI 08 JUIN 2023

Arrêté n° 2023-1848

ARRETE AUTORISANT TEMPORAIREMENT ACTIVITE DE VAA A L OCCASION DE LA JOURNEE MONDIALE DE L OCEAN EN BAIE DES PETROLES LE SAMEDI 3 JUIN 2023

Arrêté n° 2023-1849

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A L OCCASION D UN TIR DE FEU D ARTIFICE LE VENDREDI 2 JUIN 2023 A L ILE AUX CANARDS

Arrêté n° 2023-1850

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES REPUBLIQUE ET GENERAL GALIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1851

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE BOULARIE A L ANSE VATA

Arrêté n° 2023-1838

ARRETE PORTANT NOMINATION DES CORRECTEURS DES EPREUVES ECRITES ADMISSIBILITE CONCOURS EXTERNES ET RESERVICES SAPEURS POMPIERS

Arrêté n° 2023-1839

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS LE 27 MAI 2023

Arrêté n° 2023-1815

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES FINANCES

Arrêté n° 2023-1816

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DU BUDGET DIRECTION DES FINANCES

Arrêté n° 2023-1817

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1818

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DOMAINE PUBLIC RUES SEBASTOPOL ET AUGUSTE BRUN AU QL

Arrêté n° 2023-1806

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-1807

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE VERTEUIL ET PAUL MERCIER

Arrêté n° 2023-1734

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DE L URBANISME

Arrêté n° 2023-1800

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE VICTOR BERNUT SISE SECTION MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-1801

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE PAUL DOUMER SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1802

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU LUXEMBOURG SISE SECTION BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-1729

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR L’ESPLANADE ANATOLE FRANCE SISE QUAI JULES FERY AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1731

ARRETE PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DE SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS NON OFFICIERS

Arrêté n° 2023-1750

ARRETE ETABLISSANT LA LISTE DES CANDIDATS POUR LE RECRUTEMENT DE SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS NON OFFICIERS

Arrêté n° 2023-1751

ARRETE NOMMANT LES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES EPREUVES D ADMISSIBILITE POUR LE RECRUTEMENT DE SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS NON OFFICIERS

Arrêté n° 2023-1768

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1769

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES DE LA REPUBLIQUE ET DU GENERAL GALLIENI

Arrêté n° 2023-1770

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU GENERAL GALLIENI SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1745

ARRETE MODIFIANT ARRETE DU MAIRE 2023 1735 DU 10 MAI 2023 REGLEMENTANT STATIONNEMENT PARKING MONUMENT AMERICAIN MARCHE DDEC LE 12 MAI 2023

Arrêté n° 2023-1748

ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE ET DES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-1753

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-1754

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE DUCOS A L’OCCASION D’UNE COURSE CYCLISTE

Arrêté n° 2023-1755

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR L’ITINERAIRE EMPRUNTE PAR LES CONCURRENTS DU CROSS DU COLLEGE CHAMPAGNAT

Arrêté n° 2023-1756

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR L’ITINERAIRE EMPRUNTE PAR LES CONCURRENTS DU CROSS DU COLLEGE DE NORMANDIE

Arrêté n° 2023-1757

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU DOCTEUR LOISON SISE SECTION RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-1758

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA ET DE LA RUE BLAISE PASCAL SISES SECTION ANSE VATA

Arrêté n° 2023-1759

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU GENERAL GALLIENI ET DE LA RUE DE VERDUN SISES SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1760

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-1761

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMES RUE JOSE CASAROLI ET DE LA RUE DU GRAND CHEF HENRI NAISSELINE

Arrêté n° 2023-1762

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE MINNITI SISE SECTION OUEMO

Arrêté n° 2023-1735

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT PARKING MONUMENT AMERICAIN MARCHE DDEC LE 12 MAI 2023

Arrêté n° 2023-1738

ARRETE NOMMANT LES MEMBRES REPRESENTANT LA VILLE DE NOUMEA AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

Arrêté n° 2023-1741

ARRETE AUTORISANT TRANSFERT DE L AUTORISATION DE STATIONNER ET DE CIRCULER N 65 A LA SARL MKJ

Arrêté n° 2023-1715

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU GOUVERNEUR TESTARD ET PAUL MERCIER

Arrêté n° 2023-1716

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR L’ESPACE VERT MUNICIPAL DE MAGENTA A L’OCCASION D’UN CROSS

Arrêté n° 2023-1717

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR L’ESPACE VERT MUNICIPAL DE MAGENTA

Arrêté n° 2023-1718

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU PASTEUR BENIGNUS SISE A L’ANSE VATA

Arrêté n° 2023-1719

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ANGLE DES RUES AUGUSTE BENIEBIG ET MERANO

Arrêté n° 2023-1720

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ANGLE DES ROUTE DU PORT DESPOINTES SISE AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-1721

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1722

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT AUTORISANT L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING DU GROUPE SCOLAIRE COURTOT-GERVOLINO

Arrêté n° 2023-1726

ARRETE ORDONNANT LES MESURES RENDUES NECESSAIRES PAR LE RISQUE DE CHUTE D UN ARBRE 12 RUE BICHAT QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-1674

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN

Arrêté n° 2023-1675

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN

Arrêté n° 2023-1677

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LUCIEN HERVOUET

Arrêté n° 2023-1678

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LIEGE

Arrêté n° 2023-1679

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DES COCOTIERS SISES SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1680

ARRETE ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC AVENUE DU MARECHAL FOCH SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1651

ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AU SECRETAIRE GENERAL ET AUX SECRETAIRES GENERAUX ADJOINTS

Arrêté n° 2023-1669

ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE POLICE DE LA BAIGNADE ET DES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300M BORDANT LA COMMUNE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-1653

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR CERTAINES RUES DU CENTRE VILLE A L’OCCASION DU TOURNAGE DE L’EMISSION OSE TA BOITE

Arrêté n° 2023-1654

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION LORS DE LA COMMEMORATION DU 78e ANNIVERSSAIRE DE LA VICTOIRE DE 1945

Arrêté n° 2023-1655

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR L’ITINERAIRE EMPRUNTE PAR LES CONCURRENTS DU CROSS DU COLLEGE GEORGES BAUDOUX

Arrêté n° 2023-1657

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ECHANGEUR BONAPARTE SIS SECTIONS 4E KILOMETRE ET RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-1645

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES MOYENS

Arrêté n° 2023-1646

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE ENTRETIEN DIRECTION DES MOYENS

Arrêté n° 2023-1574

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

Arrêté n° 2023-1575

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

Arrêté n° 2023-1576

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU SUD N° 1 SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-1578

ARRETE AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ANGLE DES RUES DE LA SOMME ET GENERAL MANGIN

Arrêté n° 2023-1553

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET AUTORISANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING DE L’HIPPODROME HENRI MILLIARD

Arrêté n° 2023-1554

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE NOUMEA LORS DU DEFILE DE LA FETE DU TRAVAIL

Arrêté n° 2023-1523

ARRETE MODIFIANT L’ARRETE N° 2023-975 DU 21 MARS 2023 ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET AUTORISANT L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE

Arrêté n° 2023-1524

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET AUTORISANT L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING DU GROUPE SCOLAIRE COURTOT-GERVOLINO

Arrêté n° 2023-1525

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET AUTORISANT L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING DU GROUPE SCOLAIRE COURTOT-GERVOLINO

Arrêté n° 2023-1526

ARRETE ABROGEANT LE N° 2023-856 DU 14 MARS 2023 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE JULES FERRY

Arrêté n° 2023-1363

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE SISE SECTIONS BAIE DES CITRONS ET ANSE VATA

Arrêté n° 2023-1364

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU NOTOU

Arrêté n° 2023-1365

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PIERRE RONSARD

Arrêté n° 2023-1340

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DU VELODROMERUE PAUL NIELLY SISE SECTION ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-1341

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES RENE COTY ET LACAVE-LAPLAGNE SISES SECTION TRIANON

Arrêté n° 2023-1342

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JULES GARNIER SISE SECTION BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-1343

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS ANSE VATA ET VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-1344

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS PORTES DE FER HAUT-MAGENTA ET AERODROME

Arrêté n° 2023-1345

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LA FETE DE LA FORET AU OUEN-TORO

Arrêté n° 2023-1346

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION A LORS D’UNE VISITE MINISTERIELLE AU GOUVERNEMENT DE LA NC

Arrêté n° 2023-1338

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE LORS DE LA SEANCE SOLENNELLE AU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2023-1311

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTION AERODROME

Arrêté n° 2023-1312

ARRETE MODIFIANT L’ARRETE N° 2023-1211 DU 4 AVRIL 2023 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA REPUBLIQUE

Arrêté n° 2023-1314

ARRETE AUTORISANT L EXPLOITATION DE L AUTORISATION DE STATIONNER ET CIRCULER DE LA SARL TAXI 15 PAR M

Arrêté n° 2023-1269

ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE TOUTES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES DE NOUMEA DU 17 AU 26 AVRIL 2023 INCLUS

Arrêté n° 2023-1273

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LA ROUTE DE L ANSE VATA SISE SECTION TRIANON

Arrêté n° 2023-1274

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LA RUE GEORGES LEQUES ROND-POINT DU COLLEGE NORMANDIE SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-1275

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N° E-1 SISE SECTION VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-1261

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC AVENUE DU MARECHAL FOCH

Arrêté n° 2023-1264

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LA ROUTE DE L ANSE VATA

Arrêté n° 2023-1265

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE MICHEL ANGE

Arrêté n° 2023-1236

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE BAIGNADE ET ACTIVITE NAUTIQUE A L’OCCASION D’UN TIR DE FEU D’ARTIFICE LE MARDI 11 AVRIL 2023 A L’ILE AUX CANARDS

Arrêté n° 2023-1239

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC PARC BRUNELET SIS AU RECEIVING LORS DU SALON DU TOURISME

Arrêté n° 2023-1242

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES

Arrêté n° 2023-1243

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA SISE SECTIONS TRIANON ET MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-1244

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS PK4 ET PORTES DE FER

Arrêté n° 2023-1245

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ECHANGEURS DUCOS MONTRAVEL BONAPART ETRIERKOWE KARA SISES SECTIONS DUCOS INDUSTRIEL PK4 ET RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-1226

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTION OUEMO

Arrêté n° 2023-1227

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ANGLE DES RUES AUGUSTE BRUN ET DU DOCTEUR GUEGAN AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-1230

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

Arrêté n° 2023-1202

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC PLACE DU MARCHE DE KAMERE

Arrêté n° 2023-1203

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC SUR L’ESPACE VERT DE LA MAISON DE LA PAROLE SISE RUE DU PRIEURE AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-1204

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC WORK-OUT DE SAINTE-MARIE

Arrêté n° 2023-1205

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DIVERSES RUES SISES SECTIONS ANSE VATA BAIE DES CITRONS QUARTIER LATIN CENTRE VILLE DONIAMBO ET DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1206

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA ET DE LA RUE BON SISES SECTION TRIANON

Arrêté n° 2023-1207

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA SISE SECTION ANSE VATA

Arrêté n° 2023-1208

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EDOUARD GLASSER SISE SECTION MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-1209

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTION RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-1210

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE PALLU DE LA BARRIERE SISE A LA VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-1211

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA REPUBLIQUE SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1212

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE SEBASTOPOL SISE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-1213

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1214

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC SUR L’ESPACE VERT DE MAGENTA A L OCCASION D UN CROSS

Arrêté n° 2023-1215

ARRETE AUTORISANT OCCUPATION UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE MAX FROUIN SISE AU 6E KILOMETRE

Arrêté n° 2023-1216

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-1217

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE MAURICE HERZOG SECTION AERODROME

Arrêté n° 2023-1218

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENTET PORTANT AUTORISATION OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE ANTONOIN LENEZ SISE A MAGENTA

Arrêté n° 2023-1220

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SECTIONS MAGENTA ET VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-1186

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC AVENUE DE LA VICTOIRE HENRI LAFLEUR AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1187

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC SUR LA PROMENADE PIERRE VERNIER SISE AU VAL PLAISANCE A L’OCCASSION DE LA MATINEE DE LA FORME

Arrêté n° 2023-1188

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LOUIS CATALAN SISE SECTION BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-1189

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS DUCOS INDUSTRIEL TINDU LOGICOOP ET KAMERE

Arrêté n° 2023-1190

ARRETE AUTORISANT MISE EN CONFORMITE D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU REVEREND PERE ROMAN VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-1191

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT L ARRETE N° 83828 DU 07 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-1193

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA SISE SECTIONS MOTOR POOL ET TRIANON

Arrêté n° 2023-1194

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-1195

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE PAUL DOUMER SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1196

ARRETE AUTORISANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LACAVE LAPLAGNE A TRIANON

Arrêté n° 2023-1197

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS VALLEE DES COLONS ET VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2023-1201

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES LEQUES A NORMANDIE

Arrêté n° 2023-1185

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR LE PARKING DU ROCHER A LA VOILE SIS A l’ANSE VATA LE 03.04

Arrêté n° 2023-1168

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ET DU PARKING FERRY LORS DES ESCALES DE BATEAUX DU 1ER AU 30.04

Arrêté n° 2023-1169

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JULES FERRY DU 1ER AU 30.04

Arrêté n° 2023-1149

ARRETE ABROGEANT ARRETE 2022 2923 DU 22 SEPTEMBRE 2022 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE E MASSOUBRE ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-1059

ARRETE NOMMANT LE REPRESENTANT DE LA VILLE DE NOUMEA A LA COMMISSION AGREMENT DE LA FILIERE DE GESTION DES DECHETS EMBALLAGES DE LA PROVINCE SUD

Arrêté n° 2023-1037

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR L ESPACE VERT DE MAGENTA

Arrêté n° 2023-1039

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC AVENUE PAUL DOUMER AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1040

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE VERDUN SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-1041

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE A COMPTER DU 20 MARS 2023

Arrêté n° 2023-1001

ARRETE PORTANT OUVERTURE DE DEUX CONCOURS EXTERNES POUR LE RECRUTEMENT DE SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS NON OFFICIERS

Arrêté n° 2023-1002

ARRETE PORTANT OUVERTURE DE DEUX CONCOURS RESERVES POUR LE RECRUTEMENT DE SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS NON OFFICIERS

Arrêté n° 2023-985

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTE BRUN SISE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-964

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUES DE LA VDN A L OCCASION DES VIDE GRENIERS PLACE DES COCOTIERS

Arrêté n° 2023-965

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA DE LA RUE EDOUARD GLASSER ET LA RUE ROLAND GARROS SISES SECTION MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-966

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS ANSE VATA ET BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-967

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR CERTAINES RUES DU CENTRE VILLE A L’OCCASION D’UN EXERCICE INCENDIE

Arrêté n° 2023-975

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-976

ARRETE AUTORISANT L’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC VIAIRE MUNICIPAL AVENUE BAIE DE KOUTIO SECTION INDUSTRIELLE DE DUCOS PAR LA SOCIETE COLAS DE NC

Arrêté n° 2023-977

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-979

ARRETE AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ANGLE DE LA VOIE MAURICE MEUNIER ET DE LA RUE DE CHARLEROI SISES A LA VALLE DES COLONS

Arrêté n° 2023-980

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE VICTOR BERNUT SISE SECTION MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-981

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU GRAND CHEF HENRI NAISSELINE SISE SECTION KAMERE

Arrêté n° 2023-983

ARRETE ABROGEANT ET REMPLACANT L’ARRETE N° 20212229 DU 16 AOUT 2021 FIXANT LES ARRETS DES VEHICULES DE TRANSPORT SCOLAIRE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-820

ARRETE FIXANT LISTE DES POSTES ET ENTITES ORGANISATIONNELLES DE LA VILLE DE NOUMEA BENEFICIANT DES INDEMNITES DEFINIES AU SEIN DE LA DELIBERATION N°489 DU 12 JUIN 2018 MODIFIEE

Arrêté n° 2023-911

ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE TOUTE BAIGNADE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES DE NOUMEA DU 20 MARS AU 31 DECEMBRE 2023

Arrêté n° 2023-945

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS FAUBOURG BLANCHOT ET VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-946

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE BONAPARTE ET DE LA RUE LA FAYETTE SISES SECTION RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-947

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LA ROUTE DE LA BAIE DES DAMESRUE JOSE CASAROLI ET DE LA RUE VARIN SISES SECTION LOGICOOP

Arrêté n° 2023-880

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

Arrêté n° 2023-906

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA A L’OCCASION DES VIDE-GRENIERS PLACE DES COCOTIERS

Arrêté n° 2023-907

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES RENE COTY ET LACAVE-LAPLAGNE SISES SECTION TRIANON

Arrêté n° 2023-908

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JULES FERRY ET DE VERDUN AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-909

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE D AUSTERLITZ SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-910

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS ORPHELINAT ET ARTILLERIE

Arrêté n° 2023-921

ARRETE COMPLETANT L’ARRETE N° 91753 DU 26 AVRIL 1991 RESERVANT DES PLACES DE STATIONNEMENT POUR LES VEHICULES PARTICULIERS DES PERSONNES HANDICAPEES

Arrêté n° 2023-922

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE BARLEUX SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-923

ARRET REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTE BRUN SISE AU QUATIER LATIN

Arrêté n° 2023-924

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ANGLE DES RUE EDMOND HARBULOT SISE A NORMANDIE

Arrêté n° 2023-925

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC PROMENADE ROGER LAROQUE SISE A LA BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2023-926

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS DE LA JOURNEE MEDIEVALE FANTASTIQUE AU PARC GEORGES BRUNELET AU RECEIVING

Arrêté n° 2023-927

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-928

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU PASTEUR BENIGNUS SISE A L’ANSE VATA

Arrêté n° 2023-935

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS DE LA JOURNEE EXTRA ORDINAIRE PLACE DE LA MARNE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-939

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC WORK-OUT DE SAINTE MARIE

Arrêté n° 2023-940

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC WORK-OUT DE SAINTE MARIE

Arrêté n° 2023-941

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS DES JEUDIS CULTURELS PLACE DE LA TRANSPORTATION A NOUVILLE

Arrêté n° 2023-942

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT A L OCCASION DU DEPISTAGE DIABETIQUE SUR LA PROMENADE VERNIER VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-855

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUES DE LA REPUBLIQUE ET DU MARECHAL FOCH AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-845

ARRETE FIXANT LA LISTE DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES AU SEIN DE LA VILLE DE NOUMEA POUR L ANNEE 2023

Arrêté n° 2023-851

ARRETE ABROGEANT ET REMPLACANT L ARRETE N° 20164212 DU 1ER DECEMBRE 2016 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA ET FIXANT LES ARRETS DES VEHICULES TOURISTIQUES DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-852

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-853

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE DE BARLEUX SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-854

ARRETE MODIFIANT L’ARRETE N° 2022-3742 DU 17 NOVEMBRE 2022 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTE BRUN SISE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-856

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE JULES FERRY SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-832

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN WASMAN SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-833

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 2023-834

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU PASTEUR BENIGNUS

Arrêté n° 2023-836

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES PIERRE JEANNIN ET JENNER

Arrêté n° 2023-837

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PIERRE JEANNIN

Arrêté n° 2023-838

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EMILE LEGRAND

Arrêté n° 2023-839

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO

Arrêté n° 2023-840

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2023-828

ARRETE MODIFIANT L ARRETE N°2023737 DU 24 FEV 2023 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE SISE ANSE VATA

Arrêté n° 2023-829

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

Arrêté n° 2023-815

ARRETE PORTANT RESERVATION D’EMPLACEMENT DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Arrêté n° 2023-818

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LACAVE-LAPLAGNE SISE SECTION TRIANON

Arrêté n° 2023-819

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES LOUIS BOUCHER ET HENRI GASPARD SISES SECTION N GEA

Arrêté n° 2023-822

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION LORS D UNE MANIFESTATION DEVANT LE GOUVERNEMENT DE LA NC

Arrêté n° 2023-794

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU DROIT DE LA VILLA DU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE LE 05.03

Arrêté n° 2023-795

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION RUE GEORGES CLEMENCEAU SISE AU CENTRE VILLE A L’OCCASION DU BAL DES POMPIERS LE 04.03

Arrêté n° 2023-796

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AUGUSTE BENEBIG

Arrêté n° 2023-797

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LOUIS HENIN

Arrêté n° 2023-798

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUE SISES SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-799

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE YAHOUE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-801

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO SISE SECTION AERODROME

Arrêté n° 2023-802

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CHATEAUBRIAND

Arrêté n° 2023-803

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GOUVERNEUR REPIQUET

Arrêté n° 2023-804

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GOUVERNEUR REPIQUET SISE AU VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-806

ARRETE INTERDICTION TEMPORAIRE BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES A PARTIR DU 3 MARS 2023

Arrêté n° 2023-248

ARRETE FIXANT LES TARIFS DES OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU STATIONNEMENT ET DES LOCATIONS

Arrêté n° 2023-791

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAUL BOUTONNET SISE SECTION ANSE VATA

Arrêté n° 2023-792

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAPIN SISE SECTION DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-793

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS VALLEE DES COLONS VALLEE DU GENIE ET FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-751

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION A L’OCCASION DU MANIFESTATION DEVANT LE GOUVERNEMENT DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2023-757

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA LORS DU TROPHEE DE LA RENTREE

Arrêté n° 2023-762

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ET DU PARKING FERRY ATTENANT A LA GARE MARITIME DU 01 AU 31.03

Arrêté n° 2023-763

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION RUE JULES FERRY ET LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING ATTENANT A LA GARE MARITIME DU 01 AU 31.03

Arrêté n° 2023-239

ARRETE FIXANT LES TARIFS DES DROITS D’ENTREES ET DE LOCATIONS DES STRUCTURES CULTURELLES SOCIO-CULTURELLES ET SPORTIVES MUNICIPALES

Arrêté n° 2023-745

ARRETE AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ANGLE DES RUES D’AUSTERLITZ ETANATOLE FRANCE SISES AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-746

ARRETE AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU SISE A L’ARTILLERIE

Arrêté n° 2023-747

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DE LA RUE LE CARROUR

Arrêté n° 2023-748

ARRETE ABROGEANT LE N° 2023-147 DU 13 JANVIER 2023 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXERCICE D’UNE ACTIVITE DE PORTRAITIS

Arrêté n° 2023-737

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE SISE SECTION ANSE VATA

Arrêté n° 2023-739

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS RIVIERE SALEE 6E KILOMETRE ET 7E KILOMETRE

Arrêté n° 2023-740

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR LA VOIE NON DENOMMEE LONGEANT LE BORD A QUAI DE L’ANSE DU TIR

Arrêté n° 2023-662

ARRETE PORTANT OUVERTURE DE PROMOTIONS PROFESSIONNELLES POUR L ACCES AUX CADRES D EMPLOIS DES PERSONNELS DES COMMUNES DE NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2023-663

ARRETE PORTANT OUVERTURE D UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D INTEGRATION POUR L ACCES AU CORPS DES ATTACHES DES CADRES D EMPLOIS DES PERSONNELS

Arrêté n° 2023-664

ARRETE PORTANT OUVERTURE D UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D INTEGRATION POUR L ACCES AU CORPS DES REDACTEURS DES CADRES D EMPLOIS DES PERSONNELS

Arrêté n° 2023-665

ARRETE PORTANT OUVERTURE D UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D INTEGRATION POUR L ACCES AU CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS

Arrêté n° 2023-734

ARRETE PORTANT DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS A MADAME CHANTAL BOUYE 2EME AJOINTE AU MAIRE

Arrêté n° 2023-680

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION A L’OCCASION DU MANIFESTATION DEVANT LE GOUVERNEMENT DE LA NOUVELLE-CALEDONIE LE 23.02

Arrêté n° 2023-727

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION

Arrêté n° 2023-728

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE ETUDES ET PROJETS DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION

Arrêté n° 2023-670

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTION VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-671

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DIVERSES RUES SISES SECTIONS BAIE DES CITRONS ET RECEIVING

Arrêté n° 2023-672

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-673

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC AU PARC GEORGES BRUNELET SIS AU RECEIVING

Arrêté n° 2023-675

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PAPIN

Arrêté n° 2023-676

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES

Arrêté n° 2023-677

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N°E-1 ET DE LA VOIE DE LA ROUTE EXPRESS DU MONT-DORE

Arrêté n° 2023-681

ARRETE MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L ARRETE N°2022-2054 DU 20 JUIN 2022 ACCORDANT A CERTAINS FONCTIONNAIRES DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS FONCTIONNEMENT DU SVC-DVCES

Arrêté n° 2023-660

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 M DE NOUMEA A PARTIR DU 19 FEVRIER 2023 ET CE JUSQU A NOUVEL ORDRE

Arrêté n° 2023-652

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE BAIGNADE ACTIVITE NAUTIQUE ET DE PECHE A L’OCCASION D’UNE COURSE DE VA’A DANS L’ANSE DU KUENDU BEACH LE 18.02

Arrêté n° 2023-655

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS AERODROME 4E KILOMETRE ET 6 E KILOMETRE

Arrêté n° 2023-643

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GOUVERNEUR REPIQUET SISE AU VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-646

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMESRUE JOSE CASAROLI

Arrêté n° 2023-647

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-648

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES SISES SECTIONS NORMANDIE TINA 6E KILOMETRE ET 7E KILOMETRE

Arrêté n° 2023-627

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTES BAIGNADES ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES DE NOUMEA A PARTIR DU 13 FEVRIER

Arrêté n° 2023-641

AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FELIX FRANCHETTE SISE SECTION VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-632

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT LORS D’UN DEPOT DE GERBES LE 16.02

Arrêté n° 2023-634

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DE SEBASTOPOL SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-635

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JULES FERRY SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-636

ARRETE AUTORISANT LE DEPLACEMENTLA CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FAIDHERBE

Arrêté n° 2023-619

ARRETE PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS ET ELUS REFERENTS DU CONSEIL DES QUARTIERS DU SECTEUR PRESQU ILE DE DUCOS

Arrêté n° 2023-620

ARRET PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS ET ELUS REFERENTS DU CONSEIL DES QUARTIERS DU SECTEUR OUEST

Arrêté n° 2023-621

ARRETE PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS ET ELUS REFERENTS DU CONSEIL DES QUARTIERS DU SECTEUR EST

Arrêté n° 2023-622

ARRETE PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS ET ELUS REFERENTS DU CONSEIL DES QUARTIERS DU SECTEUR NORD-EST

Arrêté n° 2023-623

ARRETE PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS ET ELUS REFERENTS DU CONSEIL DES QUARTIERS DU SECTEUR SUD

Arrêté n° 2023-612

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMESRUE JOSE CASAROLI SISE SECTION DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-613

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE VERDUN SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-609

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AUGUSTE BRUN SISE SECTION QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-605

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LA RUE DE LA REPUBLIQUE

Arrêté n° 2023-560

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300M DE NOUMEA DU 4 JANV 23 JUSQU A NOUVEL ORDRE

Arrêté n° 2023-554

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT LORS D UN VIDE GRENIER RUE JACQUES IEKAWE AU PK6

Arrêté n° 2023-555

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALES DE L AGGLOMERATION DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-556

ARRETE AUTORISANT CREATION DE DEUX ENTREES CHARRETIERES ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ARNOLD DALYOUEMO

Arrêté n° 2023-466

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT LORS D’UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENTS AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM LE 06.02

Arrêté n° 2023-391

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS DIVERSES PLAGES DE NOUMEA DONT CHATEAU ROYAL DU 29.01 AU 02.02

Arrêté n° 2023-410

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE SECOURS DSIS

Arrêté n° 2023-413

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE BON SISE AU TRIANON

Arrêté n° 2023-414

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JOULE SISE A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-415

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE D’EL ALAMEIN SISE A L’ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-416

ARRETE ABROGEANT L’ARRETE N° 2023182 DU 18 JANVIER 2023 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE JULES FERRY SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-417

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE JULES FERRY SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-418

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU REVEREND PERE ROUGEYRON SISE AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2023-419

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AUGUSTE BENEBIG SISE SECTION VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-420

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTION DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-433

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT L ARRETE N° 83-828 DU 07 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-434

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LACAVE-LAPLAGNE SISE SECTION TRIANON

Arrêté n° 2023-384

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT L ARRETE DU 83-828 DU 07 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT CIRCULATION ET ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA (2)

Arrêté n° 2023-392

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE JAMES COOKNOUVILLE

Arrêté n° 2023-393

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JACQUES IEKAWEPK7

Arrêté n° 2023-394

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMESRUE JOSE CASAROLIDUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-395

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-396

ARRETE AUTORISANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JULES VERNEPORTES DE FER

Arrêté n° 2023-378

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS DIVERSES PLAGES DE NOUMEA DONT CHATEAU ROYAL DU 29 AU 31.01.23

Arrêté n° 2023-379

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JEAN JAURES AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-380

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ET DU PARKING FERRY ATTENANT A LA GARE MARITIME RUE JULES FERRY AU CENTRE VILLE A L OCCASION DES ESCALES DE BATEAUX DE CROISIERE DU 1ER AU 28 FEVRIER 23

Arrêté n° 2023-381

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION RUE JULES FERRY ET STATIONNEMENT SUR LE PARKING ATTENANT A LA GARE MARITIME AU CENTRE VILLE A L OCCASION DES ESCALES DE BATEAUX DE CROISIERES DU 1ER AU 28 FEV

Arrêté n° 2023-383

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS DIVERSES PLAGES DE NOUMEA DONT CHATEAU ROYAL DU 29 AU 02.02

Arrêté n° 2023-374

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DU OUEN TOROVAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-375

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ALI RALEB SISE VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-338

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC PLACES FEUILLET COURBERT ET DE LA MARNE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-339

ARRETE AUTORISANT CREATION 2 ENTREE CHARRETIERES ET REGELEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE VICTOR HUGO ORPHELINAT

Arrêté n° 2023-340

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUESVAL PLAISANCE

Arrêté n° 2023-341

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-342

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO SISE SECTION AERODROME

Arrêté n° 2023-343

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS ORPHELINAT ET ARTILLERIE

Arrêté n° 2023-344

ARRETE AUTORISANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FRANCOIS FREYDONIAMBO

Arrêté n° 2023-345

ARRETE AUTORISANT CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU MARECHAL JUIN MAGENTA

Arrêté n° 2023-346

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ECHANGEUR ETRIER KOWE KARA SIS SECTIONS RIVIERE SALEE ET DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-347

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES CLEMENCEAU SISE SECTION QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-348

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ALI RALEB SISE SECTION VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-349

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SUR NOUMEA

Arrêté n° 2023-350

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMESRUE JOSE CASAROLI SISES SECTION LOGICOOP

Arrêté n° 2023-351

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS CENTRE VILLE ET VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2023-353

ARRETE MODIFIANT L ARRETE 2022-4088 DU 22 DECEMBRE 2022 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAIN PUBLIC RUE NOBELDUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-354

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE D AUSTERLITZ AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-355

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L OCCUPATION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE CHARLES VERNEILH AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-356

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE DU DOCTEUR GUEGAN SISE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-357

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ROUTE DE L’ANSE-VATA SISE A L’ANSE VATA

Arrêté n° 2023-358

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT L OCCUPATION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE SAUVANANSE VATA

Arrêté n° 2023-359

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUES DE SEBASTOPOL ET AUGUSTRE BRUN AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-360

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE VERDUNCENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-361

ARRETE ABROGEANT L’ARRETE N° 20223959 DU 08 DECEMBRE 2022 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL GALLIENI SISE AU

Arrêté n° 2023-362

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE BLAISE PASCAL SISE SECTION ANSE VATA

Arrêté n° 2023-363

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE

Arrêté n° 2023-334

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DEVELOPPEMENT DE LA PROXIMITEDIRECTION POLITIQUE DE LA VILLE

Arrêté n° 2023-335

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION POLITIQUE

Arrêté n° 2023-194

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE PRATIQUE LIBRE DE GLISSE ARROTRACTEE NAUTIQUE ET TERRESTRE LORS D UNE COMPETITION DE KITESURF LE 29 JANVIER 2023ANSE VATA

Arrêté n° 2023-318

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUE DE LA VILLE A L OCCASION DES DIMANCHES EN MODE DOUX

Arrêté n° 2023-183

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L OCCUPATION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE VERDUN AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-184

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL A DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-168

ARRETE NOMMANT LES MEMBRES REPRESENTANT LA VILLE DE NOUMEA AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

Arrêté n° 2023-176

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES DU 18 JUIN ET ANDRE ROLLY SISES SECTION MAGENTA

Arrêté n° 2023-177

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE BONAPARTE SISE SECTION RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-178

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-179

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE SISE SECTION ANSE VATA

Arrêté n° 2023-180

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE TABOU SISE SECTION ANSE VATA

Arrêté n° 2023-181

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMESRUE JOSE CASAROLI SISE SECTION NUMBO

Arrêté n° 2023-182

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE JULES FERRY AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-165

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE DIVERSES RUES A MAGENTA ET VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-166

ARRETE AUTORISANT LE DEPLACEMENT LA CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PAUL GUIRAUD MOTOR POOL

Arrêté n° 2023-126

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE

Arrêté n° 2023-147

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC POUR L EXERCICE D UNE ACTIVITE PORTRAITISTE DANS DIVERS QUARTIERS

Arrêté n° 2023-148

ARRTE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXERCICE D’UNE ACTIVITE DE PORTRAITISTE DANS DIVERS QUARTIERS

Arrêté n° 2023-149

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-117

ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AU SECRETAIRE GENERAL ET AUX SECRETAIRES GENERAUX ADJOINTS

Arrêté n° 2023-103

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LE COLLEGE DE KAMERE

Arrêté n° 2023-104

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING JOUXTANT L’AGENCE OPT DE MAGENTA

Arrêté n° 2023-105

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT LORS DE VIDE-GRENIERS SUR LE PARKING DU FRONTON DE PELOTE BASQUE

Arrêté n° 2023-106

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE NOTRE DAME DU PACIFIQUE

Arrêté n° 2023-107

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-97

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE ROUTE DU SUD N°1 SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2023-98

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N° E-1 SISE SECTION DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2023-94

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Arrêté n° 2023-96

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-44

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE DU DOCTEUR GUEGAN

Arrêté n° 2023-45

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTE BENEBIG SISE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2023-46

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE DU DOCTEUR GUEGAN SISE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2023-47

REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMESRUE JOSE CASAROLI

Arrêté n° 2023-48

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU 18 JUIN ET DANS L EMPRISE DE LA RUE DES TOURS

Arrêté n° 2023-49

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FELIX FRANCHETTE

Arrêté n° 2023-50

ARRETE TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMESRUE JOSE CASAROLI ET DE LA RUE DU GRAND CHEF HENRI NAISSELINE

Arrêté n° 2023-51

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO SISE SECTION AERODROME

Arrêté n° 2023-00027

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-00028

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-00029

ARRETE AUTORISANT LA MISE EN CONFORMITE D’UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE MARC BOURGADE

Arrêté n° 2023-00030

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-00031

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS KAMERE LOGICOOP TINDU ET RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2023-00032

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-00033

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-00034

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-00037

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE PALLU DE LA BARRIERE

Arrêté n° 2023-00038

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-00039

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE OLRY

Arrêté n° 2023-00041

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES CLEMENCEAU SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2023-35

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2023-36

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE SEBASTOPOL

Arrêté n° 2022-04146

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU CABINET DU MAIRE

Arrêté n° 2023-00001

ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION MARITIME AU MOUILLAGE A L’ACCOSTAGE ET A L’AMARRAGE DE PART ET D’AUTRE DU PONTON DU CHATEAU ROYAL

Arrêté n° 2023-00002

ARRETE RELATIF A LA PROTECTION DES SQUARES JARDINS MONUMENTS PROMENADES PLAGES PLACES ESPACES VERTS PUBLICS ET MANGROVES URBAINES

Les délibérations du conseil municipal
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Arrêté n° 2023-1621 - publié le 26/12/2023

portant approbation du rapport de gestion et des comptes financiers de la société anonyme d'économie mixte SECAL pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1622 - publié le 26/12/2023

portant approbation du rapport de gestion et des comptes financiers de la société anonyme d'économie mixte SODEMO pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1623 - publié le 26/12/2023

portant approbation du rapport de gestion et des comptes financiers de la société anonyme d'économie mixte SEM AGGLO pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1624 - publié le 26/12/2023

portant approbation du rapport de gestion et des comptes financiers de la société anonyme d'économie mixte SEM DE TINA pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1625 - publié le 26/12/2023

portant approbation du rapport de gestion et des comptes financiers de la SPL Agence d'attractivité Sud Tourisme pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1631 - publié le 26/12/2023

autorisant le maire à exécuter les dépenses d'investissement hors autorisation de programme dans l'attente du vote du budget principal et des budgets annexes primitifs pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2023-1634 - publié le 26/12/2023

portant attribution de subventions à diverses associations œuvrant pour la cohésion sociale dans les quartiers de Nouméa au titre de l'année 2023

Arrêté n° 2023-1636 - publié le 26/12/2023

relative aux ajustements organisationnels du service exploitation de l'espace public (SEEP) de la direction de l'espace public

Arrêté n° 2023-1637 - publié le 26/12/2023

adoptant le règlement intérieur de la Direction des Services d'Incendie et de Secours

Arrêté n° 2023-1638 - publié le 26/12/2023

relative à l'organisation de la Direction des Services d'Incendie et de Secours (DSIS)

Arrêté n° 2023-1639 - publié le 26/12/2023

Modifiant le règlement intérieur du personnel de la ville de Nouméa

Arrêté n° 2023-1640 - publié le 26/12/2023

fixant le régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels relevant de la filière incendie des communes de Nouvelle-Calédonie et de leurs établissements publics

Arrêté n° 2023-1641 - publié le 26/12/2023

définissant le régime des concessions de logement applicable à la ville de Nouméa

Arrêté n° 2023-1642 - publié le 26/12/2023

relative au régime indemnitaire des agents de la ville de Nouméa

Arrêté n° 2023-1643 - publié le 26/12/2023

autorisant le déclassement du domaine public communal d'une parcelle de 40 centiares sise section Vallée des Colons et sa cession à titre onéreux au profit de Monsieur Patrice DANG, Madame Amandine RONZEAU, son épouse et Monsieur Fabrice DANG

Arrêté n° 2023-1644 - publié le 26/12/2023

autorisant la signature d'un avenant n° 1 au bail du 19 septembre 2007 consenti au profit de la SAS "Télédiffusion de France" (TDF)

Arrêté n° 2023-1647 - publié le 26/12/2023

Autorisant la signature d'un marché de clientèle pour la pose de conduites d'eau potable

Arrêté n° 2023-1656 - publié le 26/12/2023

autorisant la signature d'un marché à bons de commande pour l'entretien des accotements et délaissés de voiries

Arrêté n° 2023-1658 - publié le 26/12/2023

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1659 - publié le 26/12/2023

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1660 - publié le 26/12/2023

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public des services funéraires pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1661 - publié le 26/12/2023

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1662 - publié le 26/12/2023

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de distribution d'énergie électrique pour l'exercice 2022

Arrêté n° 2023-1664 - publié le 26/12/2023

relative aux actions engagées par la Ville à la suite des recommandations formulées en 2022 par la chambre territoriale des comptes

Arrêté n° 2023-1665 - publié le 26/12/2023

levant le vote à scrutin secret pour la désignation de représentants du conseil municipal au sein d'organismes extérieurs

Arrêté n° 2023-1666 - publié le 26/12/2023

modifiant la délibération n° 2020/1019 du 11 juin 2020 désignant les représentants du conseil municipal ou les délégués au sein des organismes extérieurs

Arrêté n° 2023-1667 - publié le 26/12/2023

relative à l'emploi de crédits pour dépenses imprévues

Arrêté n° 2023-1668 - publié le 26/12/2023

relative aux décisions prises par le Maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2023

Arrêté n° 2023-1354 - publié le 10/11/2023

autorisant la vente aux enchères publiques de véhicules et matériels réformés

Arrêté n° 2023-1355 - publié le 10/11/2023

portant décision modificative n° 2 du budget principal primitif pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2023-1356 - publié le 10/11/2023

portant modification des autorisations de programme et d'engagement et des crédits de paiement par décision modificative n° 2 du budget principal primitif pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2023-1357 - publié le 10/11/2023

portant décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2023-1358 - publié le 10/11/2023

portant modification de l'autorisation de programme et création d'une autorisation d'engagement par décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2023-1359 - publié le 10/11/2023

portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service d'eau potable pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2023-1360 - publié le 10/11/2023

portant décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2023-1361 - publié le 10/11/2023

portant modification des autorisations de programme et des crédits de paiement par décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2023-1362 - publié le 10/11/2023

portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2023-1366 - publié le 10/11/2023

fixant le cadre réglementaire des effectifs des écoles pour l'année 2023

Arrêté n° 2023-1367 - publié le 10/11/2023

modifiant le règlement intérieur du Centre Funéraire Municipal

Arrêté n° 2023-1369 - publié le 10/11/2023

portant ajustements organisationnels de la Direction des Risques Sanitaires (DRS)

Arrêté n° 2023-1372 - publié le 10/11/2023

attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère sportif au titre de l'année 2023

Arrêté n° 2023-1373 - publié le 10/11/2023

attribuant des subventions à diverses associations à caractère sportif dans le cadre d'un appel à projets pour la période 2023-2024 et signature des conventions correspondantes

Arrêté n° 2023-1374 - publié le 10/11/2023

attribuant des subventions à deux associations pour des projets en lien avec des villes jumelées à Nouméa au titre de l'année 2023

Arrêté n° 2023-1376 - publié le 10/11/2023

attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère culturel au titre de l'année 2023

Arrêté n° 2023-1381 - publié le 10/11/2023

attribuant des subventions à diverses associations œuvrant pour la cohésion sociale dans les quartiers de Nouméa au titre de l'année 2023

Arrêté n° 2023-1382 - publié le 10/11/2023

autorisant la signature d'un marché de prestations de service pour la gestion, l'exploitation et l'animation de l'espace culturel Le Rex et du programme socioculturel Jeunesse Le Rex Nouméa

Arrêté n° 2023-1385 - publié le 08/11/2023

portant adoption du projet de modification n° 2 du plan d'urbanisme directeur (PUD) et habilitation du maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud

Arrêté n° 2023-1386 - publié le 08/11/2023

Adoption du projet de modification n° 3 du plan d'urbanisme directeur (PUD) et habilitation du maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud

Arrêté n° 2023-1387 - publié le 10/11/2023

autorisant la constitution d'une servitude à titre gratuit pour l'implantation d'un ouvrage public sur le lot n° 5PIE appartenant à l'Institut de Recherche pour le Développement (IRD)

Arrêté n° 2023-1388 - publié le 10/11/2023

autorisant le déclassement du domaine public communal d'une parcelle de 4 mètres carré sise section Vallée du Tir et sa cession, à titre onéreux, au profit de la SCI ASCH

Arrêté n° 2023-1389 - publié le 10/11/2023

autorisant l'acquisition à titre gratuit de parcelles appartenant à la SAS EHPAD DE TINA et constitution d'une servitude d'accès sur le lot municipal n° 102 - section Tina

Arrêté n° 2023-1390 - publié le 10/11/2023

autorisant la signature d'un marché à bons de commande pour les travaux d'entretien et de rénovation en maçonnerie du patrimoine scolaire communal

Arrêté n° 2023-1394 - publié le 10/11/2023

levant le vote à scrutin secret pour la désignation de représentants du conseil municipal au sein des commissions municipales

Arrêté n° 2023-1395 - publié le 10/11/2023

modifiant la délibération n° 2020/1017 du 11 juin 2020 modifiée désignant les membres des commissions municipales permanentes

Arrêté n° 2023-1396 - publié le 10/11/2023

levant le vote à scrutin secret pour la désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du comité d'administration de la Caisse des écoles

Arrêté n° 2023-1397 - publié le 10/11/2023

modifiant la délibération n° 2020/1015 du 11 juin 2020 modifiée nommant les représentants de la ville de Nouméa au sein du comité d'administration de la Caisse des écoles

Arrêté n° 2023-1398 - publié le 10/11/2023

désignant des représentants du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nouméa

Arrêté n° DEL 2023-1218 - publié le 18/09/2023

PRIME DE FIN D ANNEE A CERTAINES CATEGORIES DE PERSONNEL MUNICIPAL POUR 2023

Arrêté n° DEL 2023-1219 - publié le 18/09/2023

MODALITES ORGANISATION CONCOURS ELOQUENCE DE LA VILLE DE NOUMEA INTITULE LA PAROLE EST A TOI

Arrêté n° DEL 2023-1221 - publié le 18/09/2023

SUBVENTIONS 2023 A DIVERS GROUPEMENTS ET ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL

Arrêté n° DEL 2023-1223 - publié le 18/09/2023

SUBVENTIONS 2023 A DIVERS GROUPEMENTS ET ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF

Arrêté n° DEL 2023-1224 - publié le 18/09/2023

PRISE EN CHARGE FRAIS DEPLACEMENT JEUNES PARTICIPANT SPORT ACTION ET ACCOMPAGNATEURS JO DE PARIS 2024

Arrêté n° DEL 2023-1226 - publié le 18/09/2023

MARCHES A BONS DE COMMANDE POUR ENTRETIEN ESPACES VERTS PUBLICS DE LA COMMUNE

Arrêté n° DEL 2023-1233 - publié le 18/09/2023

MODIFICATION DELIBERATION PORTANT DELEGATION DE POUVOIR AU MAIRE

Arrêté n° DEL 2023-1234 - publié le 18/09/2023

LEVE VOTE A SCRUTIN SECRET DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNE DE NOUMEA AU SEIN ORGANISMES EXTERIEURS

Arrêté n° DEL 2023-1235 - publié le 18/09/2023

MODIFICATION DELIBERATION DESIGNANT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN ORGANISMES EXTERIEURS

Arrêté n° DEL 2023-1236 - publié le 18/09/2023

APPROBATION RAPPORT 2022 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

Arrêté n° NES 2023-136 - publié le 18/09/2023

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR VOIE DE DELEGATION DU CM DU 01 AVRIL AU 30 JUIN 2023

Arrêté n° DEL 2023-762 ET 2023-763 - publié le 26/07/2023

DECISION MODIFICATIVE 1 DU BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2023 ET AP-CP

Arrêté n° DEL 2023-764 - publié le 26/07/2023

DECISION MODIFICATIVE 1 BUDGET ANNEXE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2023

Arrêté n° DEL 2023-765 ET 2023-766 - publié le 26/07/2023

DECISION MODIFICATIVE 1 BUDGET ANNEXE GESTION SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023

Arrêté n° DEL 2023-770 - publié le 28/07/2023

SUBVENTIONS 2023 A CARACTERE PARTICULIER

Arrêté n° DEL 2023-774 - publié le 28/07/2023

RECAPITALISATION DE LA SOCIETE ECONOMIE MIXTE DE L’AGGLOMERATIONSEM AGGLO

Arrêté n° DEL 2023-776 - publié le 26/07/2023

MISE EN MODIFICATION 2 DU PLAN D’URBANISME DIRECTEUR DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° DEL 2023-777 - publié le 26/07/2023

MISE EN MODIFICATION 3 DU PLAN D’URBANISME DIRECTEUR DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° DEL 2023-780 - publié le 28/07/2023

AVENANT CONVENTION TRANSFERT GESTION A VILLE DE NOUMEA DOMAINE PUBLIC MARITIME PROVINCIAL MAGENTA ET OUEMO

Arrêté n° DEL 2023-782 - publié le 25/07/2023

AVENANT A PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DE LA SOCIETE FONCIERE MAJESTIC

Arrêté n° DEL 2023-783 - publié le 31/07/2023

ACQUISITION A TITRE GRATUIT AU FSH LOTS 202-203 AERODROME ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Arrêté n° DEL 2023-784 - publié le 31/07/2023

ACQUISITION GRATUITE AU FCH 2 PARCELLES SECTION MOTOR-POOL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Arrêté n° DEL 2023-785 - publié le 28/07/2023

ECHANGE AVEC SOULTE ENTRE LA PROVINCE SUD ET LA VILLE DE NOUMEA DE TERRAINS SIS SECTION CENTRE-VILLE

Arrêté n° DEL 2023-786 - publié le 28/07/2023

ACQUISITION A TITRE ONEREUX A LA SNC DE LA COCOTERAIE PARCELLE SISE PROMENADE ROGER LAROQUE ANSE VATA

Arrêté n° DEL 2023-788 - publié le 28/07/2023

MARCHE SUR AOO TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU TALUS RUE ALBERT TONNELIER VAL PLAISANCE

Arrêté n° DEL 2023-789 - publié le 28/07/2023

MARCHE SUR AOO TRAVAUX RENFORCEMENT DU RESEAU EAUX PLUVIALES RUE JEAN JAURES ET RUES ANNEXES

Arrêté n° DEL 2023-790 - publié le 28/07/2023

MARCHES SUR AOO TRAVAUX AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° DEL 2023-798 - publié le 28/07/2023

SUBVENTIONS 2023 A DIVERS GROUPEMENTS ET ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL

Arrêté n° DEL 2023-799 - publié le 28/07/2023

SUBVENTIONS 2023 A 2 ASSOCIATIONS ET 1 ETABLISSEMENT SCOLAIRE PROJETS AVEC LES VILLES JUMELEES A NOUMEA

Arrêté n° DEL 2023-801 - publié le 28/07/2023

SUBVENTIONS 2023 A DIVERS GROUPEMENTS ET ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF

Arrêté n° DEL 2023-803 - publié le 28/07/2023

MARCHE SUR AOO GESTION DES REGIES DE RECETTES DU CAN ET DES PISCINES MUNICIPALES DALY ET MOUREN

Arrêté n° DEL 2023-804 - publié le 28/07/2023

MARCHES SUR AOO RENOVATION DE LA HALLE SPORTIVE DE LA JEUNE SCENE

Arrêté n° DEL 2023-805 - publié le 28/07/2023

SUBVENTIONS 2023 A ASSOCIATIONS ŒUVRANT POUR COHESION SOCIALE DANS LES QUARTIERS DE NOUMEA

Arrêté n° DEL 2023-806 - publié le 28/07/2023

ATTRIBUANT DES SUBVENTIONS A DIVERS GROUPEMENTS ET ASSOCIATIONS A CARACTERE SCOLAIRE ANNEE 2023

Arrêté n° DEL 2023-807 - publié le 28/07/2023

SUBVENTIONS 2023 POUR LES SORTIES SCOLAIRES DES CLASSES DE LANGUE ET CULTURE KANAK-LCK

Arrêté n° DEL 2023-811 - publié le 28/07/2023

MARCHES SUR AOO TRAVAUX AMELIORATION CONFORT THERMIQUE ET PHONIQUE ECOLES DE LA COMMUNE DE NOUMEA

Arrêté n° DEL 2023-814 - publié le 28/07/2023

SUBVENTIONS 2023 A DIVERSES ASSOCIATIONS A CARACTERE NUMERIQUE

Arrêté n° DEL 2023-815 - publié le 31/07/2023

ADHESION DE LA VILLE A ASSOCIATION CENTRE CYBER DU PACIFIQUE

Arrêté n° DEL 2023-816 ET 2023-817 - publié le 28/07/2023

MODIF DEL 2020-1019 DESIGNANT REPRESENTANTS DU CM OU DELEGUES AUX ORGANISMES EXTERIEURS

Arrêté n° DEL 2023-819 ET 2023-820 - publié le 28/07/2023

CONDITIONS UTILISATION ET ATTRIBUTION VEHICULES DE LA VILLE AUX AGENTS DANS EXERCICE DE LEUR FONCTION

Arrêté n° DEL 2023-821 - publié le 28/07/2023

MARCHE SUR AOO EMISSION-FOURNITURE-LIVRAISON TITRES-REPAS 2024 A 2026 POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° DEL 2023-823 - publié le 28/07/2023

EMPLOI DE CREDITS POUR DEPENSES IMPREVUES

Arrêté n° DEL 2023-824 ET 2023-825 - publié le 28/07/2023

MODIF DEL 2021-112 DESIGNANT LES MEMBRES DES CONSEIL EXPLOITATION DES REGIES

Arrêté n° DEL 2023-590 - publié le 12/06/2023

Designation des delegues supplementaires et suppleants

Arrêté n° DEL 2023-553 - publié le 12/06/2023

DEMANDE AVIS PROVINCE SUD POUR MODIFICATION 3 DU PLAN URBANISME DIRECTEUR DE LA VILLE

Arrêté n° DEL 2023-554 - publié le 12/06/2023

MARCHE PROCEDURE DIALOGUE COMPETITIF DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES REQUINS PLAGE ANSE VATA

Arrêté n° DEL 2023-555 - publié le 12/06/2023

MARCHES DE CAMPAGNES DE PECHE PREVENTIVE DE REQUINS

Arrêté n° DEL 2023-556 A 2023-558 - publié le 12/06/2023

COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2022

Arrêté n° DEL 2023-559 A 2023-561 - publié le 12/06/2023

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ANNEXE DECHETS MENAGERS EXERCICE 2022

Arrêté n° DEL 2023-562 A 2023-564 - publié le 12/06/2023

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ANNEXE SERVICE EAU POTABLE EXERCICE 2022

Arrêté n° DEL 2023-565 A 2023-567 - publié le 12/06/2023

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ANNEXE SERVICE ASSAINISSEMENT EXERCICE 2022

Arrêté n° DEL 2023-568 A 2023-569 - publié le 12/06/2023

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ANNEXE SERVICES FUNERAIRES EXERCICE 2022

Arrêté n° DEL 2023-570 A 2023-574 - publié le 12/06/2023

AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF EXERCICE 2022 BUDGET PRINCIPAL et BUDGETS ANNEXES

Arrêté n° DEL 2023-575 - publié le 12/06/2023

MODIFICATION DELIB 2022-413 DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES FACE AUX INONDATIONS CONSECUTIVES

Arrêté n° DEL 2023-577 ET 2023-578 - publié le 12/06/2023

DESIGNATION REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUX COMMISSIONS MUNICIPALES

Arrêté n° DEL 2023-579 ET 2023-580 - publié le 12/06/2023

DESIGNATION REPRESENTANTS DU CCONSEIL MUNICIPAL AU CA CAISSE DES ECOLES

Arrêté n° DEL 2023-581 - publié le 12/06/2023

DESIGNATION REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° DEL 2023-456 - publié le 11/05/2023

SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES FAVORISANT INSERTION SOCIALE

Arrêté n° DEL 2023-457 - publié le 11/05/2023

SUBVENTIONS A DIVERS GROUPEMENTS ET ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF 2023

Arrêté n° DEL 2023-458 - publié le 11/05/2023

SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES 2023

Arrêté n° DEL 2023-463 - publié le 11/05/2023

MAO MISE EN LUMIERE ARTISTIQUE CENTRE VILLE ET ILOT ARTIFICIEL BAIE DE SAINTE MARIE NOEL 2023 ET 2024

Arrêté n° DEL 2023-464 - publié le 11/05/2023

MODIFIANT LA DELIBERATION DU 14 JUIN 2022 MODIFIEE PORTANT ATTRIBUTION DE VEHICULES DE FONCTION

Arrêté n° DEL 2023-465 - publié le 11/05/2023

MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR MISE EN PLACE PLATEFORME OUTILS BUREAUTIQUES ET COLLABORATIFS EN MODE SAAS

Arrêté n° DEL 2023-467 - publié le 11/05/2023

ORGANISATION DU SECRETARIAT GENERAL

Arrêté n° DEL 2023-468 - publié le 11/05/2023

ORGANISATION DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D INFORMATION

Arrêté n° DEL 2023-469 - publié le 11/05/2023

ORGANISATION DE LA DIRECTION DE L ESPACE PUBLIC

Arrêté n° DEL 2023-470 - publié le 11/05/2023

AJUSTEMENTS ORGANISATIONNELS DE LA DIRECTION DE L ADMINISTRATION DU JURIDIQUE ET DES MOYENS

Arrêté n° DEL 2023-471 - publié le 11/05/2023

HABILITANT MAIRE A PRESENTER DEMANDE DE PC ET A SIGNER MAO OUVERT POUR LA REALISATION DU POLE JEUNESSE

Arrêté n° DEL 2023-472 - publié le 11/05/2023

HABILITANT MAIRE A PRESENTER DEMANDE DE PC ET A SIGNER MAO CONSTRUCTION CLASSES ECOLE SERGE LAIGLE

Arrêté n° DEL 2023-475 - publié le 11/05/2023

CESSION A TITRE ONEREUX SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES LOT 39 SECTION TINA AU PROFIT DE SAS EHPAD DE TINA

Arrêté n° DEL 2023-476 - publié le 11/05/2023

CONVENTION MISE A DISPO PARCELLES CCI NC ET SUBVENTION RELATIVE A LA GESTION ABORDS GARE MARITIME FERRY

Arrêté n° DEL 2023-477 - publié le 11/05/2023

CESSION A TITRE GRATUIT PARCELLE FORMANT LE LOT 70 SECTION NORMANDIE AU PROFIT DE L ETAT FRANCAIS

Arrêté n° DEL 2023-478 - publié le 11/05/2023

AVENANT AU BAIL A LONG TERME AU PROFIT DU CERCLE DES NAGEURS CALEDONIENS

Arrêté n° DEL 2023-479 - publié le 11/05/2023

MAO TRAVAUX REAMENAGEMENT ROUTE PORT DESPOINTES PHASE 3 RUE FAIDHERBE BOULEVARD EXTERIEUR RUE A MERCIER

Arrêté n° DEL 2023-480 - publié le 11/05/2023

MAO TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX ASSAINISSEMENT RUES LUXEMBOURG ANDORRE ET MONACO

Arrêté n° DEL 2023-481 - publié le 09/05/2023

MARCHE DIALOGUE COMPETITIF POUR DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES REQUINS AU CHATEAU ROYAL

Arrêté n° DEL 2023-482 - publié le 09/05/2023

MARCHE CONCEPTION REALISATION ET ENTRETIEN BARRIERE ANTI REQUIN A LA BAIE DES CITRONS

Arrêté n° DEL 2023-483 - publié le 09/05/2023

APPROBATION URGENCE DELIBERATION APPROUVANT PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SNC CASINO DE NOUMEA

Arrêté n° NES 2023-50 - publié le 11/05/2023

DECISIONS PRISES PAR VOIE DE DELEGATION DU CM 01.01.23-31.03

Arrêté n° DEL 2023-204 - publié le 27/02/2023

ACCORD LOCAL DE DEMATERIALISATION DOCUMENTS DE LA CHAINE COMPTABLE ET FINANCIERE

Arrêté n° DEL 2023-205 A 2023-209 - publié le 27/02/2023

AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS EXERCICE 2022

Arrêté n° DEL 2023-210 A 2023-212 - publié le 27/02/2023

BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF EXERCICE 2023

Arrêté n° DEL 2023-213 ET 2023-214 - publié le 27/02/2023

BUDGET ANNEXE PRIMITIF DECHETS MENAGERS EXERCICE 2023

Arrêté n° DEL 2023-215 ET 2023-216 - publié le 27/02/2023

BUDGET ANNEXE PRIMITIF EAU POTABLE EXERCICE 2023

Arrêté n° DEL 2023-217 ET 2023-218 - publié le 27/02/2023

BUDGET ANNEXE PRIMITIF ASSAINISSEMENT EXERCICE 2023

Arrêté n° DEL 2023-219 ET 2023-220 - publié le 27/02/2023

BUDGET ANNEXE PRIMITIF SERVICES FUNERAIRES EXERCICE 2023

Arrêté n° DEL 2023-221 - publié le 28/02/2023

SUBVENTIONS A CARACTERE PARTICULIER AU TITRE DE 2023

Arrêté n° DEL 2023-223 - publié le 06/03/2023

MODIF DELIB 2021-174 DESIGNANT DIRECTEURS REGIE

Arrêté n° DEL 2023-224 - publié le 28/02/2023

MODIFICATION DELIBERATION 2022--538 DU 14 JUIN 2022 MODIFIEE PORTANT ATTRIBUTION DE VEHICULES DE FONCTION

Arrêté n° DEL 2023-225 ET 2023-226 - publié le 28/02/2023

CONVENTIONS DE FORMATION DES ELUS ET DU PERSONNEL POUR L ANNEE 2023

Arrêté n° DEL 2023-230 - publié le 28/02/2023

DEMANDE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR TRAVAUX AMENAGEMENT AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE DONIAMBO

Arrêté n° DEL 2023-231 - publié le 28/02/2023

DEMANDE PERMIS DE CONSTRUIRE ET MARCHES SUR AOO TRAVAUX REQUALIFICATION SITE ANCIENNE POLYCLINIQUE ANSE-VATA

Arrêté n° DEL 2023-233 - publié le 28/02/2023

MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LA COLLECTE EN PORTE-A-PORTE DES ORDURES MENAGERES

Arrêté n° LISTE-23022023 - publié le 27/02/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2023

Arrêté n° NES 2023-22 - publié le 27/02/2023

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR VOIE DE DELEGATION DU CM PERIODE 01.10.22 AU 31.12

Arrêté n° DEL 2023-108 - publié le 03/02/2023

MODIFICATION 1 PUD ET PROPOSITION APPROBATION ASSEMBLEE PSUD

Arrêté n° DEL 2023-109 - publié le 03/02/2023

DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

Arrêté n° LISTE-02022023 - publié le 03/02/2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIIPAL DU 02 FEVRIER 2023